101 résultats pour « employ »
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13 décembre
...apportées à l'article 17.04 relative à la prime de soir ou de nuit afin d'éviter une mauvaise interprétation. ATTENDU QUE l'employeur et le syndicat désirent modifier la convention collective, par une lettre d'entente, pour apporter les modification...
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Administratif en urbanisme
...compatible avec une disposition du présent règlement. 1.8 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employées dans le présent règlement sont exprimées en unité du Système international SI (système métrique) les unités angla...
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Notre Plessis - Septembre
...vous subissez un refoulement d’égout, vous devez contac- ter le Service des travaux publics et votre plombier afin que l’employé municipal soit en mesure de vérifier si le problème se situe sur votre propriété ou sur le territoire de la ville....
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Droit supplétif au droit de mutation
...mptions fiscales consenties à certains organismes internationaux gouvernementaux ainsi qu’à certains de leurs employés et membres de leur famille ; - Lorsque le transfert est fait en partie à un cessionnaire qui est exonéré du...
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3 septembre
...égager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pert es, dommages et coûts d...
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2 octobre
...ssisville confirme ainsi par les présentes son adhésion au re groupement en assurance collective Estrie-Montérégie pour ses employés cadres, au choix de la municipalité. QUE l'adhésion au regroupement en assurance collective Estrie-Montéré gie ser...
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5 septembre
...NCE ORDINAIRE DU 5 SEPTEMBRE 2023 RÉSOLUTION NO 264-23 LETTRE D'ENTENTE AVEC LE SYNDICAT - HORAIRE HORS SAISON DES EMPLOYÉS ATTITRÉ À L'ARÉNA Proposé par monsieur Sylvain Beaudoin Appuyé par madame Valérie Desrochers Et résolu à l'un...
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5 septembre
...le syndicat - Regroupement des services des travaux publics 25 Lettre d'entente avec le syndicat - Horaire hors saison des employés attitré à l'aréna 26 Adoption de la politique de régie interne no 26 « Portant sur le télétravail et les horaires...
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Le Mouvement - Édition spéciale
...canique et l’entretien de sa flotte de véhicules ainsi que de leurs nombreux équipements ? Saviez-vous que le SSIRÉ c'est 5 employés qui travaillent à temps plein pour la sécurité des gens de la région et 84 pompiers volontaires don...
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Le Mouvement - août et septembre
...subvention de 50%. Ces résultats financiers sont le fruit d’une étroite collaboration entre les membres du Conseil et les employés municipaux dont le premier objectif est de vous offrir des services de qualité au meilleur coût possible et, en vo...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...le.com | facebook.com/paroisseplessisville 5 Lecture des compteurs d'eau Chaque année durant le mois de novembre, un employé municipal circule de porte en porte pour effectuer la prise de lecture de votre compteur. Celui-ci est m...
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Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
...lé « sur plans d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) ». 1.1.2 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employées dans le présent règlement sont exprimées en unité du Système International SI (système métrique) les unités...
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Déchets solides volumineux
...1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui...
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22 novembre
...adre de la convention collective et du protocole d'entente liant la Ville de Plessisville et ses cols bleus et blancs et employés cadres, dans les cas applicables : JOUR FÉRIÉ DU : REPORTÉ AU : 1er janvier 2022 (jour de l'An) mercredi, 29 d...
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Déchets domestiques
...n o 1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui f...
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Système d'alarme
...qu’il y a lieu de le faire, délivre une sommation. Article 14.- [Interruption du signal sonore] Un fonctionnaire ou un employé de la municipalité est autorisé à interrompre le signal sonore d’un système d’alarme et/ou à pénétrer à cette fin da...
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Le Mouvement - novembre et décembre
...er sur un bel accueil et une grande ouverture de nos différents partenaires. Nous apprécions également la collaboration des employés de la municipalité, qui ont dû s’adapter à un tout nouveau conseil. Nous ne pouvons passer sous silence la contribu...
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Vidanges
...n o 1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui f...
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Récupération
...n o 1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui f...
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Rebuts (enlèvement des gros)
...n o 1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui f...
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Ordures ménagères (enlèvement)
...1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui...
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Enlèvement des déchets
...1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui...
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Déchets solides volumineux
...1471 Matières recyclables : Résidus solides jetés après avoir rempli leur but utilitaire, mais qui peuvent être réemployés, recyclés ou valorisés pour un nouvel usage ou pour le même usage qu’à leur origine. Les matières recyclables qui...
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7 octobre
...e des modifications qui pourraient y être apportées. À ce titre, elle est donc responsable de tout dommage causé par ses employés, ses agents, ses représentants, ses sous -traitant s ou par elle -même, y compris un dommage résultant d'un man...
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6 mai
...nt des frais de non-résident 10 Adoption de la politique de régie interne 1 - Exemption des frais de non-résident pour les employés municipaux 11 Adoption du rapport 2023 du schéma de couverture de risques de la MRC de l'Érable 12 Demande au MT...
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