Réglementation municipale
Administration
Animaux
Code d'éthique du conseil provisoire
Code d'éthique et de déontologie employés de la Ville
Colporteurs (permis)
Contrôles budgétaires
Délégation de compétences et dépenses
Droit de mutation pour transfert d'immeubles de plus de 500 000$ et abrogeant le règlement 1494
Droit supplétif au droit de mutation
Emprunt pour les travaux d'agrandissement du parc industriel - Phase 2
Ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux
Évaluation foncière (plainte) M.R.C. de l'Érable
Gestion contractuelle
Infractions pénales générales (G-01)
Permis de colporteur
Promoteur - Les ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux
Publication des avis publics municipaux (modalités)
Rémunération du maire et des conseillers
Séance du conseil
Tarification des biens, des services et des activités à compter de 2024
Taxes et compensations
Vendeur itinérant
Bibliothèque
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec la bibliothèque municipale au 819 362-6628, poste 2.
Environnement
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec madame Vicky Labranche, directrice du développement durable au 819 362-3284, poste 2238.
Clapets de retenue
Déneigement
Égouts
Lutte contre la propagation de l'agrile du frêne
Neige
Programme d'acquisition de barils récupérateurs d'eau de pluie
Programme d'acquisition de composteurs domestiques
Programme d'aide financière pour l'achat de produits d'hygiène durables
Programme d'aide financière pour l'utilisation de couches lavables
Programme d'aide financière pour la lutte à l'agrile du frêne
Programme d'aide financière Verdissement des terrains du parc industriel
Programme de subvention relatif à l'adpatation aux changements climatiques
Refoulements d’égouts
Rejets dans le réseau d'égout
Soupapes de retenues (égout)
Déchets et récupération
Déchets domestiques
Déchets solides volumineux
Enlèvement des déchets
Ordures ménagères (enlèvement)
Rebuts (enlèvement des gros)
Récupération
Résidus verts (récupération)
Vidanges
Sécurité et incendie
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec monsieur Éric Boucher, directeur Service de sécurité incendie au 819 362-2333, poste 1233.
Allumage de feux en plein air
Avertisseurs de fumée
Circulation
Circulation véhicules tout terrain
Détecteurs de fumée
Feux (allumage de feux en plein air)
Financement des centres d'urgence 9-1-1
Foyer extérieur
Parc canin
Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics
Système d'alarme
Systèmes d'alarme (installation)
Vitesse maximale permise dans les zones scolaire
Ingénierie et travaux publics
Achat d'un camion 6 roues avec équipement de déneigement (emprunt)
Aqueduc (gel des tuyaux et branchement)
Arrosage (restrictions)
Clapets de retenue
Déchets domestiques
Déchets solides volumineux
Déneigement
Eau potable (relatif à l')
Égouts
Neige
Refoulements d’égouts
Rejets dans le réseau d'égout
Soupapes de retenues (égout)
Stationnement (hiver)
Utilisation extérieure de l'eau
Véhicules lourds (circulation)
Véhicules tout terrain (circulation)
Urbanisme
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec le Service de l'urbanisme par courriel au urbanisme@plessisville.quebec ou par téléphone au 819 362-3284, poste 4401 .