Réglementation municipale
Administration
1801
Code d'éthique et de déontologie élus municipaux
1583
Code d'éthique et de déontologie employés de la Ville
1417
Colporteurs (permis)
1485
Contrôles budgétaires
1342 refondu
Délégation de compétences et dépenses
1700
Droit de mutation pour transfert d'immeubles de plus de 500 000$ et abrogeant le rèlgement 1494 imposant un droit supplétif
1766
Emprunt pour les travaux d'agrandissement du parc industriel - Phase 2
1627
Ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux
Évaluation foncière (plainte) M.R.C. de l'Érable
1721
Gestion contractuelle
1790
Infractions pénales générales (G-01)
1417
Permis de colporteur
1800
Publication des avis publics municipaux (modalités)
1470-1474-1496-1744 refondus
Rémunération du maire et des conseillers
1278
Séance du conseil
1829
Tarification des biens, des services et des activités à compter de 2023
1828
Taxation 2023
1417
Vendeur itinérant
Bibliothèque
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec la bibliothèque municipale au 819 362-6628, poste 2.
Environnement
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec madame Vicky Labranche, directrice du développement durable au 819 362-3284, poste 2238.
Clapets de retenue
Déneigement
1642
Égouts
1770
Lutte contre la propagation de l'agrile du frêne
Neige
1786
Programme d'acquisition de barils récupérateurs d'eau de pluie
1787
Programme d'acquisition de composteurs domestiques
1622
Programme d'aide financière "remplacement d'une toilette"
Règlement 1792
Programme d'aide financière pour l'achat de produits d'hygiène durables
Règlement 1791
Programme d'aide financière pour l'utilisation de couches lavables
1686
Programme d'aide financière Verdissement des terrains du parc industriel
1756
Programme de subvention relatif à l'adpatation aux changements climatiques
Refoulements d’égouts
Rejets dans le réseau d'égout
Soupapes de retenues (égout)
Loisirs
Déchets et récupération
1471-1537 refondus
Déchets domestiques
1471-1537 refondus
Déchets solides volumineux
1471-1537 refondus
Enlèvement des déchets
1471-1537 refondus
Ordures ménagères (enlèvement)
1471-1537 refondus
Rebuts (enlèvement des gros)
1471-1537 refondus
Récupération
1553
Résidus verts (récupération)
1471-1537 refondus
Vidanges
Sécurité et incendie
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec monsieur Robert Provencher, directeur Service de sécurité publique au 819 362-3284, poste 2266
Allumage de feux en plein air
1631
Animaux
Avertisseurs de fumée
Circulation
1475
Circulation véhicules tout terrain
1139
Détecteurs de fumée
Feux (allumage de feux en plein air)
1521
Financement des centres d'urgence 9-1-1
Foyer extérieur
1719
Parc canin
1419 refondu
Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics
1420-1249 refondus
Système d'alarme
1420
Systèmes d'alarme (installation)
Vitesse maximale permise dans les zones scolaire
Ingénierie et travaux publics
1797
Achat d'un camion 6 roues avec équipement de déneigement (emprunt)
1757
Aqueduc (gel des tuyaux et branchement)
1569
Arrosage (restrictions)
Clapets de retenue
1471-1537 refondus
Déchets domestiques
1471-1537 refondus
Déchets solides volumineux
Déneigement
Eau potable (relatif à l')
1642
Égouts
Neige
Refoulements d’égouts
Rejets dans le réseau d'égout
Soupapes de retenues (égout)
1431
Stationnement (hiver)
1569
Utilisation extérieure de l'eau
1302
Véhicules lourds (circulation)
1475
Véhicules tout terrain (circulation)
Urbanisme
Pour toute information relativement à ces règlements, veuillez communiquer avec le Service de l'urbanisme au 819 362-3284, poste 2232.
Abris d'autos temporaires
Accès à la propriété
1707 refondu
Administratif en urbanisme
Affichage
1613
Aide financière loyers commerciaux
Antennes de réception
Bâtiments principaux (construction, rénovation)
Bois de chauffage (entreposage)
Cabanons
Certificat d'autorisation
1834
Citation de l'église Saint-Calixte à titre de bien patrimonial
Clôture (construction et installation)
1705
Construction
Cordes à linge
1509
Démolition des bâtiments
1139
Détecteurs de fumée
Garage (vente de)
Garages temporaires (hiver)
Haies
Herbe (propreté)
1704
Lotissement
1770
Lutte contre la propagation de l'agrile du frêne
Résumé
Normes d'urbanisme
1170 refondus
Nuisances
1418 refondus
Nuisances
1591
Numérotation civique des bâtiments
1737
Pesticides et engrais
Piscines résidentielles (sur la sécurité des)
1592
Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) du Centre-ville
1702
Plan d'urbanisme
1706
Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
1786
Programme d'acquisition de barils récupérateurs d'eau de pluie
1787
Programme d'acquisition de composteurs domestiques
1612
Programme d'aide financière "plantation d'arbres"
1622
Programme d'aide financière "remplacement d'une toilette"
1789
Programme d'aide financière "Rénovation Patrimoine bâti"
1788
Programme d'aide financière "Restauration Patrimoine bâti"
1792
Programme d'aide financière pour l'achat de produits d'hygiène durables
1791
Programme d'aide financière pour l'utilisation de couches lavables
1774
Programme d'aide financière pour la lutte à l'agrile du frêne
1686
Programme d'aide financière Verdissement des terrains du parc industriel
1756
Programme de subvention relatif à l'adpatation aux changements climatiques
Édition 2023
Programme Habitation durable plus
1655 refondu
Second programme d'aide financière centre-ville
1643
Second programme de revitalisation - Affichage route 116
1600
Signalisation et circulation av. Saint-Louis et Saint-Édouard
1682 Refondu
Signalisation routière - secteur résidentiel La Samare
1714
Stationnement sur rues et places publiques
1708
Tarification en urbanisme
Terrain (aménagement, entretien)
Urbanisme (plan d')
Vente de garage (restriction)
1718
Vitesse maximale permise dans les zones scolaire
1703