Réglementation municipale

013-24

Démolition d'immeubles

Abris d'autos temporaires

Accès à la propriété

1707 refondu

Administratif en urbanisme

Affichage

1613

Aide financière loyers commerciaux

Antennes de réception

Bâtiments principaux (construction, rénovation)

Bois de chauffage (entreposage)

Cabanons

Certificat d'autorisation

1834

Citation de l'église Saint-Calixte à titre de bien patrimonial

Clôture (construction et installation)

1705

Construction

Cordes à linge

1139

Détecteurs de fumée

Garage (vente de)

Garages temporaires (hiver)

Grille de spécifications

Haies

Herbe (propreté)

1704

Lotissement

Résumé

Normes d'urbanisme

1170 refondus

Nuisances

1418 refondus

Nuisances

1591

Numérotation civique des bâtiments

Piscines résidentielles (sur la sécurité des)

1592

Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) du Centre-ville

1702

Plan d'urbanisme

1706

Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)

1686

Programme d'aide financière Verdissement des terrains du parc industriel

Édition 2024

Programme Habitation durable plus

1643

Second programme de revitalisation - Affichage route 116

1600

Signalisation et circulation av. Saint-Louis et Saint-Édouard

1682 Refondu

Signalisation routière - secteur résidentiel La Samare

1714

Stationnement sur rues et places publiques

1708

Tarification en urbanisme

Terrain (aménagement, entretien)

Urbanisme (plan d')

Vente de garage (restriction)

1718

Vitesse maximale permise dans les zones scolaire

1703

Zonage

600-16

Dérogations mineures

Zones inondables

Schéma ligne de lot

Schéma des cours

Nombre de case de stationnement

Haie brise-odeurs

Distances séparatrices

658-22

Gestion des fosses septiques

599-16

Règlement de permis et certificats refondu

596-16

Règlement de lotissement

Grille des spécifications

595-16

Règlement de zonage

584-15

Création programme des installations septiques (refondu)

581-15

Arbres, arbustes et haies près de la voie publique

579-14

Système UV

578-14

Fermeture de fossés

570-13

Utilisation de l’eau potable

564-12

Habitations intergénérationnelles

494-03

Système d'alarme

497-03

Nuisance - refondu

004-24

Animaux

006-24

Code d'éthique du conseil provisoire

007-24

Code d'éthique et de déontologie employés de la Ville

016-25

Colportage

018-24

Division de la ville de plessisville en 6 districts électoraux

1700

Droit de mutation pour transfert d'immeubles de plus de 500 000$ et abrogeant le règlement 1494

030-24

Droit supplétif au droit de mutation

002-24

Gestion contractuelle

1790

Infractions pénales générales (G-01)

038-24

La tenue des séances du conseil

015-24

Promoteur - Les ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux

001-24

Publication des avis publics municipaux (modalités)

1470-1474-1496-1744 refondus

Rémunération du maire et des conseillers

001-25

Tarification des biens, des services et des activités

002-25

Taxes et compensations

1757

Eau potable (gel des tuyaux et branchement)

1642

Égouts

032-24

Lutte contre la propagation de l'agrile du frêne

031-24

Pesticides et engrais

1569

Utilisation extérieure de l'eau (arrosage)

009-25

Enlèvement des déchets solides

008-25

Enlèvement des matières recyclables

1553

Résidus verts (récupération)

1638

Feux (allumage de feux en plein air) et foyer extérieur

1719

Parc canin

1419 refondu

Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics

1431

Stationnement

007-25

Surveillant déneigement

1420-1249 refondus

Système d'alarme

011-25

Rang du Golf

014-25

Camion 10 roues avec équipement déneigement

003-25

Travaux pour l’augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration et prévoyant un emprunt de 7 379 000 $

1766

Travaux d'agrandissement du parc industriel - Phase 2

1797

Achat d'un camion 6 roues avec équipement de déneigement