3 résultats pour « Emploie »
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Administratif en urbanisme
...r sont attribués dans le présent article; si un mot, terme ou expression n’est pas spécifiquement noté à cet article, il s’emploie au sens communément attribué à ce mot, terme ou expression. ABRI D'AUTO Construction reliée à un bâtiment pri...
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Règlement de zonage
...qui leur sont attribués par le présent article. Si un mot ou un terme n'est pas spécifiquem ent noté à cet article, il s'emploie au sens qui lui est communément attribué. R.613 -18 Municipalité de la Paroisse de Plessisville...
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Règlement de lotissement
...lui sont attribués au présent article de ce règlement; si un mot ou un terme n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme. Ajouté : Opération cadastrale qui consiste à cré...
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