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Procès-verbaux

Les procès-verbaux des réunions publiques du conseil municipal font état des décisions prises, après délibération, au cours d’une séance publique régulière, spéciale ou d’ajournement. Les documents dont il est fait référence dans les résolutions sont habituellement disponibles sur demande d’accès adressée au greffier.

Pour toute question relative aux procès-verbaux, vous pouvez communiquer avec la greffière.

IMPORTANT :
Le procès-verbal du mois en cours sera adopté par le conseil municipal à la séance régulière du mois suivant. Il est donc très important de valider auprès de madame Geneviève Ferland Lamontagne, greffière, au 819 362-3284, poste 2290, l’entrée en vigueur des décisions du conseil municipal pour ce procès-verbal.



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