140 résultats pour « Organismes »
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2 juin
...et gouvernance municipale du Fonds régions et ruralité, sous -volet Coopération intermunicipale; ATTENDU QUE les organismes municipaux de Plessisville, Princeville, Saint -Ferdinand, Sainte - Sophie -d’Halifax et la MRC de L ’Érable dé...
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6 juin
...résolu à l'unanimité DE MODIFIER l'article 7 de la politique municipale no 8 « Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes » adoptée le 11 janvier 2016 par la suppression de « * » partout où il se trouve dans le paragraphe 4º. A D O P...
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19 janvier
...QUE le projet de loi n°7, déposé par le Conseil du trésor, vise la fusion ou la réorganisation de certains organismes gouvernementaux; ATTENDU QUE Transplant Québec joue un rôle essentiel et unique dans la coordination des dons...
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Stationnements et des voies publiques
...face de terrain ou d’un ouvrage d’art dont l’entretien est à la charge d’une municipalité, d’un gouvernement ou l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des...
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2 février
...biens, services et activités en vigueur et varie selon le statut du demandeur, soit les résidents de la ville, les organismes reconnus et les organisations locales; ATTENDU QUE, dans le cadre d'une location de matériel, une erreur de bo...
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Le Mouvement - mars et avril
...nts, jusqu’à concurrence de 1 300$ par activité admissible.Elle mandate le comité de négociation à rencontrer les organismes concernés afin de faire état de la situation et de la décision du conseil municipal de la Paroisse de...
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7 février
...compte de la Ville afin de promouvoir l'une de ses innovations; ATTENDU QU'en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Ville doit prendre les mesures de sécurité propres...
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3 avril
...urs données; ATTENDU QUE la MRC de L'Érable et la Ville de Plessisville ont pris connaissance du Guide à l'intention des organismes concernant le volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; ATTENDU QUE la...
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Plan d'urbanisme
...de nature locale, régionale, ou nationale et relèvent de la municipalité, de la MRC, du gouvernement ou des organismes mandataires. Tableau 25 : Les équipements et les infrastructures Les équipements Type Propriété Nature...
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Droit supplétif au droit de mutation
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 030 -24 RELATIF À L’IMPOSITION D ’UN DROIT SUPPLÉTIF AU DROIT DE MUTATION LE LUNDI , douzième jour du mois d’août deux mille vingt -qua......
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14 avril
Séance extraordinaire du 14 avril 2025 75 PROCÈS -VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue le lundi 14 avril 2025, à 20 h, à l'hôtel de ville de Plessisville, au 1700, rue Saint -Calixte, Ple......
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Relatif à l’occupation, l’entretien et la salubrité des bâtiments
...vise tout bâtiment sauf ceux qui sont la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels . Article 5.- [Personnes visées] Ce règlemen...
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Utilisation extérieure des pesticides et des engrais
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 021-26 RELATIF À L’UTILISATION EXTÉRIEURE DE PESTICIDES, D’ENGRAIS, DE SUPPLÉMENTS ET D’AGENTS DE LUTTE BIOLOGIQUE LE LUNDI, dix-septième jour du mois d’août deux mille vingt-six......
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Directive à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle
...a été sanctionnée, et a ainsi modifié la Charte de la langue française (CLF). Depuis le 1 er juin 2023, les organismes municipaux ont l’obligation d’agir à titre d’exemples en matière de promotion, d’utilisation, de p...
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Le Mouvement - novembre et décembre
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au vendredi de 9 h à 16 h 290, route 165 Sud, C.P. 245, Plessisville (Québec) G6L 2Y7 inf......
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La Ville de Plessisville lance son nouveau site Web
...ndrier des évènements nettement bonifié. Le site comprend également les coordonnées des différents services municipaux et des organismes communautaires ainsi qu'un répertoire des entreprises. « Un travail colossal d'analyse en amont, de réorgani...
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Un budget 2024 responsable et équilibré
...pour la réhabilitation de diverses rues 2,9 M$ investis dans la vie citoyenne et les événements Soutien accru des organismes du milieu 22,0 M$ investis pour des projets spéciaux (PQI)
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Plessisville obtient une aide financière du ministère de la Famille pour son programme d’intégration au camp de jour
...er et se développer en toute sécurité, assurant ainsi une paix d’esprit aux parents. J’en profite pour remercier les nombreux organismes et villes qui ont soumis leurs projets et souhaite de belles découvertes aux enfants ! » mentionne Suzanne Roy, m...
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Plessisville honorée pour ses initiatives environnementales
...ettoyage ont été organisées aux quatre coins du territoire pendant la semaine du 17 au 22 avril. Plusieurs écoles, garderies, organismes et entreprises de Plessisville ont pris part au mouvement en organisant des corvées de nettoyage sur leur terrain...
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22 novembre
...tarif de 25 $/heure pour les activités destinées aux adultes; SÉANCE ORDINAIRE DU 22 NOVEMBRE 2021 ATTENDU QUE ces deux organismes n'ont pas été avisés de cette nouveauté; Proposer par monsieur Martin Nadeau Appuyé par madame Christine Gingra...
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Préparez-vous à pédaler : La Grande Rando est de retour à Plessisville
...Plessisville, M. Pierre Fortier et M. Jean-François Labbé, lancent une invitation à leurs collègues maires de la région, aux organismes et aux entreprises du territoire à promouvoir la santé physique et à inscrire des membres de leur équipe ou de le...
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Le Mouvement - août et septembre
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au vendredi de 9 h à 16 h 290, route 165 Sud, C.P. 245, Plessisville (Québec) G6L 2Y7 inf......
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Plessisville adopte un budget responsable, rigoureux et axé sur les besoins des citoyens
...our la réhabilitation de diverses rues 834 990 $ investis dans la vie citoyenne et les événements Soutien accru des organismes du milieu 24,8 M$ investis pour des projets spéciaux (PQI)
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10 mars
...le de conduite 22 Contribution financière à l'ARLPHCQ 23 Adoption de la politique municipale no 4 d'aide financière aux organismes reconnus 24 Demande de subvention - Prêt de la surface de dek hockey au parc sportif pour la Coupe Québec de D...
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Plessisville, unie de nature
...nouveau positionnement témoigne d’une communauté où chacun contribue, où tout est interrelié : citoyens, milieux économiques, organismes, nature. Ensemble, on se mobilise et on bâtit l’avenir. Une signature visuelle repensée ...
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