132 résultats pour « Organismes »
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11 juillet
...es (L.R.Q., chap. C-19). Ce règlement vise à prévoir : - la tarification pour l'affichage sur le panneau numérique pour les organismes non reconnus; - de ne pas percevoir d'intérêt pour tout ce qui est perçu par la plate-forme Amilia; - la locati...
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22 novembre
...tarif de 25 $/heure pour les activités destinées aux adultes; SÉANCE ORDINAIRE DU 22 NOVEMBRE 2021 ATTENDU QUE ces deux organismes n'ont pas été avisés de cette nouveauté; Proposer par monsieur Martin Nadeau Appuyé par madame Christine Gingra...
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Stationnements et des voies publiques
...face de terrain ou d’un ouvrage d’art dont l’entretien est à la charge d’une municipalité, d’un gouvernement ou l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des...
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11 mars
...ey au parc sportif - Coupe Québec de dek hockey 2024 28 Modification de la Politique municipale no17 d'aide financière aux organismes 29 Autorisation pour les demandes de permis auprès de la RACJQ 30 Subvention au tournoi provincial M13 Ric...
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Droit supplétif au droit de mutation
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 030 -24 RELATIF À L’IMPOSITION D ’UN DROIT SUPPLÉTIF AU DROIT DE MUTATION LE LUNDI , douzième jour du mois d’août deux mille vingt -qua......
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Le Mouvement - mars et avril
...nts, jusqu’à concurrence de 1 300$ par activité admissible.Elle mandate le comité de négociation à rencontrer les organismes concernés afin de faire état de la situation et de la décision du conseil municipal de la Paroisse de...
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Le Mouvement - août et septembre
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au vendredi de 9 h à 16 h 290, route 165 Sud, C.P. 245, Plessisville (Québec) G6L 2Y7 inf......
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Le Mouvement - septembre et octobre
...our les tennis, camps de jour et bibliothèques et de convenir mutuellement de distinguer le coût d’opération et soutien aux organismes donne une latitude à ceux-ci ainsi qu’aux citoyens. Le fait de s’engager pour une période significative...
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Le Mouvement - juillet et août
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au jeudi de 9 h à 16 h Vendredi de 9h à midi 290, route 165 Sud, C.P. 245, Plessisville (......
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Plessisville honorée pour ses initiatives environnementales
...ettoyage ont été organisées aux quatre coins du territoire pendant la semaine du 17 au 22 avril. Plusieurs écoles, garderies, organismes et entreprises de Plessisville ont pris part au mouvement en organisant des corvées de nettoyage sur leur terrain...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...irie locale du ministère des Transports. Séance ordinaire du conseil du 12 septembre 2022 Une aide financière est versée aux organismes suivants : • 250$ au Centre d’action bénévole de l’Érable pour l’année 2022; • 500 $ à Orapé dans le cadre des...
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Le Mouvement - juillet et août
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au jeudi de 9 h à 16 h30 et le vendredi de 9h à 12h30 290, route 165 Sud, C.P. 245, Ples......
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Le Mouvement - novembre et décembre
...qui ont été prévus par le budget. La greffière-trésorière adjointe est autorisée à payer ou ratifier les montants versés aux organismes suivants : - 336$ à la Fondation du CLSC-CHSLD de l’Érable pour l’achat de 7 billets lors du brunch qui s’est te...
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10 mars
...le de conduite 22 Contribution financière à l'ARLPHCQ 23 Adoption de la politique municipale no 4 d'aide financière aux organismes reconnus 24 Demande de subvention - Prêt de la surface de dek hockey au parc sportif pour la Coupe Québec de D...
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14 avril
Séance extraordinaire du 14 avril 2025 75 PROCÈS -VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue le lundi 14 avril 2025, à 20 h, à l'hôtel de ville de Plessisville, au 1700, rue Saint -Calixte, Ple......
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2 juin
...et gouvernance municipale du Fonds régions et ruralité, sous -volet Coopération intermunicipale; ATTENDU QUE les organismes municipaux de Plessisville, Princeville, Saint -Ferdinand, Sainte - Sophie -d’Halifax et la MRC de L ’Érable dé...
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2 septembre
...ud et Saint -Jean) 12. Demande de démolition - 2224, avenue Saint -Louis VIE CITOYENNE 13. Subventions aux organismes accrédités GREFFE 14. Avis de motion - Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées 15....
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Relatif à l’occupation, l’entretien et la salubrité des bâtiments
...vise tout bâtiment sauf ceux qui sont la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels . Article 5.- [Personnes visées] Ce règlemen...
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19 janvier
...QUE le projet de loi n°7, déposé par le Conseil du trésor, vise la fusion ou la réorganisation de certains organismes gouvernementaux; ATTENDU QUE Transplant Québec joue un rôle essentiel et unique dans la coordination des dons...
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2 février
...biens, services et activités en vigueur et varie selon le statut du demandeur, soit les résidents de la ville, les organismes reconnus et les organisations locales; ATTENDU QUE, dans le cadre d'une location de matériel, une erreur de bo...
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Plan d'urbanisme
...de nature locale, régionale, ou nationale et relèvent de la municipalité, de la MRC, du gouvernement ou des organismes mandataires. Tableau 25 : Les équipements et les infrastructures Les équipements Type Propriété Nature...
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La Ville de Plessisville lance son nouveau site Web
...ndrier des évènements nettement bonifié. Le site comprend également les coordonnées des différents services municipaux et des organismes communautaires ainsi qu'un répertoire des entreprises. « Un travail colossal d'analyse en amont, de réorgani...
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Un budget 2024 responsable et équilibré
...pour la réhabilitation de diverses rues 2,9 M$ investis dans la vie citoyenne et les événements Soutien accru des organismes du milieu 22,0 M$ investis pour des projets spéciaux (PQI)
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Plessisville obtient une aide financière du ministère de la Famille pour son programme d’intégration au camp de jour
...er et se développer en toute sécurité, assurant ainsi une paix d’esprit aux parents. J’en profite pour remercier les nombreux organismes et villes qui ont soumis leurs projets et souhaite de belles découvertes aux enfants ! » mentionne Suzanne Roy, m...
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Plessisville, unie de nature
...nouveau positionnement témoigne d’une communauté où chacun contribue, où tout est interrelié : citoyens, milieux économiques, organismes, nature. Ensemble, on se mobilise et on bâtit l’avenir. Une signature visuelle repensée ...
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