124 résultats pour « Taxes »
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Actualités
Plessisville adopte un budget responsable, rigoureux et axé sur les besoins des citoyens
...rimage du taux de taxation de la nouvelle Ville jusqu’en 2028, celle-ci a réussi à boucler un budget où la hausse moyenne des taxes varie entre 1,40 % pour les maisons moyennes de l'ancienne Paroisse et 2,39 % pour les maisons moyennes de l'ancienne...
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Actualités
Plaisirs d’été : une 7e édition festive et savoureuse à ne pas manquer le 18 juillet !
La Ville de Plessisville est fière d’annoncer le grand retour de Plaisirs d’été, dont la 7e édition se tiendra le vendredi 18 juillet, de 16 h à 23 h 30, au Carrefour de l’Érable. Cet évènement gourmand et festif est devenu un rendez-vous estival in......
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Fosses septiques
...tre choix : 1. Utiliser le service offert par la ville de Plessisville et le montant sera facturé sur votre compte de taxes 2025 ET 2026; (le tarif est de 250 $, pour une vidange de fosse septique sélective. Le tarif est à titre ind...
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22 janvier
...e 19 Autorisation délivrance constats d'infraction – circulation et stationnement 20 AVIS DE MOTION - Règlement sur les taxes et compensations 2024 21 Adoption des règlements 001-24 à 005-24 Avertissement au lecteur Ce résumé de...
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Rôle d’évaluation
...les valeurs qui y sont inscrites reflètent les conditions du marché au 1 er juillet 2022. Elles serviront pour le calcul des taxes municipales des années 2024-2025-2026. Les citoyens peuvent obtenir gratuitement certaines informations sur leur...
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Plantation d’arbres
...laire plantation d’arbres Détails du programme La Ville de Plessisville rembourse le prix de l'arbre, incluant les taxes, jusqu'à un maximum de 100 $, et ce, à la suite de la plantation d'un arbre lorsque tous les éléments du programme son...
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Actualités
Premier bilan financier du regroupement - Un surplus de 3,1 M$ pour Plessisville
...parc industriel. Bien que ce secteur représente 12 % des évaluations foncières, il a généré, à lui seul, 22 % des revenus de taxes foncières, contribuant ainsi de façon significative au résultat excédentaire de l’année. Création d’un fonds pou...
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Notre Plessis - Janvier
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
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2 juin
...e contrat - Évaluation aux fins d'assurance 30. Autorisation d'enchérir - Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes municipales 31. Adoption du règlement 018 -25 32. Période de questions Avertissement au lecteur...
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10 mars
...te - partage d'instruments - Union musicale de Plessisville GREFFE 27 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de taxes foncières - 2440, rue Saint-Calixte 28 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupe...
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Le Mouvement -mai et juin
...ères recueillies ne sont pas systématiquement dirigées vers un site d’enfouissement. Les tarifs : • 28 $/mètre cube (plus taxes) pour les clients résidentiels; • 39 $/mètre cube pour le bardeau d’asphalte; • 20 $/tonne pour les résidus de béton....
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Remplacement d’arbres
...e (cèdre ou autres) Remboursement Un remboursement maximum de 200$ (incluant la plantation et les taxes) par arbre sera accordé. Ce remboursement ne peut dépasser le coût réel d’acquisition de l’arbre. Seule...
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16 décembre
...lots 6 533 577 et 6 533 574 du cadastre du Québec 49 Destruction de documents 50 Révision périodique pour exemption de taxes foncières - Solution Ménage de L'Érable inc. 51 Avis de motion - Modifiant le règlement 036-24 relatif à la mise en...
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18 novembre
...la collecte, le transport et l'élimination des déchets solides pour un montant de 118 273,52 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément au contrat en vigueur. Adoptée à l'unanimité Séance extraordinaire du 18 no...
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3 mai
...financière "Intervention sur les propriétés résidentielles et commerciales dans le centre-ville" » pour 7 180 $ excluant les taxes applicables, permettant à la demanderesse de bénéficier de l'aide financière, soit un montant de 3 590 $. Il est de p...
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3 avril
...age des coûts pour les travaux de branchement sur le boul. des Sucreries 30 Ordonnance de vente pour défaut de paiement des taxes 31 Adoption second projet de règlement modifiant diverses dispositions réglementaires en matière d'urbanisme et avis...
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26 août
...contenant de l'amiante sur la rue Michaud et sur l'avenue Saint -Laurent pour un montant de 62 425,55 $ excluant les taxes. Adoptée à l'unanimité PÉRIODE DE QUESTIONS, conformément à l'article 322 de la Loi sur les cités et...
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Second programme de revitalisation - Affichage route 116
...ur la préparation des plans et devis ainsi que les autres frais d’expertise liés à la réalisation des travaux reconnus; Les taxes de vente ne sont pas admissibles aux fins du calcul de l’aide financière. Règl. 1679 30. L’aide financière accord...
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Enlèvement des déchets solides
...e d’usagers, et payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement sur les taxes et compensations de la Ville. Article 27.- [Entrée en vigueur] Le présent règlement entrera en vigueur conformément à...
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6 mai
...ucune garantie. QUE cette vente soit faite pour le prix de 10 926,25 $, représentant 10,86 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS - TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette ve...
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16 janvier
...nier et rue Saint- Paul et avenue Saint-Louis 23 Délégation aux Assises de l'UMQ 24 Révision périodique pour exemption taxes foncières – Centre d'action bénévole de L'Érable (CABÉ) 25 Reconduction de l'entente relative à la gestion document...
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3 juin
...e de régie interne n o 2 en matière de santé et sécurité au travail 13 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de taxes foncières - 1971, avenue Saint -Laurent 14 Demande d'aide financière au volet 1.2 - réalisation des travaux de...
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5 mai
...et St-Louis) et de l'avenue St-Louis (entre les rues St-Paul et Michaud 27. Ordonnance de vente pour défaut de paiement de taxes 28. Appropriation de fonds - Garantie de franchise collective assurances de dommages 29. Autorisation de signature -...
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14 avril
...pour l'achat d'une camionnette à cabine double pour le service d'horticulture , pour 75 000,00 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'EMPRUNTER 78 740,62 $ du fonds de roulement au béné...
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Le Mouvement - mars et avril
...si indexée de 3 %. Le conseil autorise l'expédition d'un dernier avis, par courrier recommandé, aux propriétaires ayant des taxes dues de 2020, afin de pouvoir être transférés, par la suite, à la MRC de l'Érable. Séance ordinaire du conseil du 7...
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