147 résultats pour « Taxes »
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Plantation d’arbres
...laire plantation d’arbres Détails du programme La Ville de Plessisville rembourse le prix de l'arbre, incluant les taxes, jusqu'à un maximum de 100 $, et ce, à la suite de la plantation d'un arbre lorsque tous les éléments du programme son...
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Fosses septiques
...choix : 1. Utiliser le service offert par la ville de Plessisville et le montant sera facturé sur votre compte de taxes 2025 ET 2026; (le tarif est de 250 $, pour une vidange de fosse septique sélective. Le tarif est à titre in...
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Guide du citoyen
...es pour la collecte des matières résiduelles, effectuer une demande de permis, prévenir les incendies, consulter un compte de taxes : toute l’information se trouve au bout des doigts! Ce guide s’ajoute aux nombreux outils de communication numéri...
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Actualités
Plaisirs d’été : C’est un rendez-vous le 19 juillet à Plessisville
...our participer aux dégustations de bières, les visiteurs doivent se procurer le verre officiel de l’évènement au coût de 12 $ taxes incluses. Ces verres sont disponibles aux endroits suivants : le IGA Plessisville, le Marché Houblonné, L’Hermite et a...
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Droit de mutation
...défaut de paiement dans les délais prescrits ci - dessus, les sommes dues en vertu du présent règlement, à titre de taxes ou de compensations, portent intérêt au taux fixé par résolution du conseil municipal, conformément à l’article 481...
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Usages conditionnels
...SAGE CONDITIONNEL Des frais de trois cents dollars (300 $) sont exigibles pour une demande d’usages conditionnels. Les taxes applicables sont en sus et les montants ne sont pas remboursables.». 23.2 Le Règlement 1703 sur le zonage,...
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6 mai
...ucune garantie. QUE cette vente soit faite pour le prix de 10 926,25 $, représentant 10,86 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS - TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette ve...
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Le Mouvement -mai et juin
...ères recueillies ne sont pas systématiquement dirigées vers un site d’enfouissement. Les tarifs : • 28 $/mètre cube (plus taxes) pour les clients résidentiels; • 39 $/mètre cube pour le bardeau d’asphalte; • 20 $/tonne pour les résidus de béton....
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Remplacement d’arbres
...e (cèdre ou autres) Remboursement Un remboursement maximum de 200$ (incluant la plantation et les taxes) par arbre sera accordé. Ce remboursement ne peut dépasser le coût réel d’acquisition de l’arbre. Seule...
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16 décembre
...lots 6 533 577 et 6 533 574 du cadastre du Québec 49 Destruction de documents 50 Révision périodique pour exemption de taxes foncières - Solution Ménage de L'Érable inc. 51 Avis de motion - Modifiant le règlement 036-24 relatif à la mise en...
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18 novembre
...la collecte, le transport et l'élimination des déchets solides pour un montant de 118 273,52 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément au contrat en vigueur. Adoptée à l'unanimité Séance extraordinaire du 18 no...
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10 mars
...- partage d'instruments - Union musicale de Plessisville GREFFE 27 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de taxes foncières - 2440, rue Saint-Calixte 28 Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroup...
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26 août
...contenant de l'amiante sur la rue Michaud et sur l'avenue Saint -Laurent pour un montant de 62 425,55 $ excluant les taxes. Adoptée à l'unanimité PÉRIODE DE QUESTIONS, conformément à l'article 322 de la Loi sur les cités et...
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Enlèvement des déchets solides
...e d’usagers, et payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement sur les taxes et compensations de la Ville. Article 27.- [Entrée en vigueur] Le présent règlement entrera en vigueur conformément à...
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3 juin
...e de régie interne n o 2 en matière de santé et sécurité au travail 13 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de taxes foncières - 1971, avenue Saint -Laurent 14 Demande d'aide financière au volet 1.2 - réalisation des travaux de...
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3 mai
...financière "Intervention sur les propriétés résidentielles et commerciales dans le centre-ville" » pour 7 180 $ excluant les taxes applicables, permettant à la demanderesse de bénéficier de l'aide financière, soit un montant de 3 590 $. Il est de p...
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5 mai
...t St-Louis) et de l'avenue St-Louis (entre les rues St-Paul et Michaud 27. Ordonnance de vente pour défaut de paiement de taxes 28. Appropriation de fonds - Garantie de franchise collective assurances de dommages 29. Autorisation de signature...
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14 avril
...pour l'achat d'une camionnette à cabine double pour le service d'horticulture , pour 75 000,00 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'EMPRUNTER 78 740,62 $ du fonds de roulement au bé...
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22 janvier
...e 19 Autorisation délivrance constats d'infraction – circulation et stationnement 20 AVIS DE MOTION - Règlement sur les taxes et compensations 2024 21 Adoption des règlements 001-24 à 005-24 Avertissement au lecteur Ce résumé de...
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2 juin
...contrat - Évaluation aux fins d'assurance 30. Autorisation d'enchérir - Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes municipales 31. Adoption du règlement 018 -25 32. Période de questions Avertissement au lec...
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6 novembre
...nnateurs juridique et ressources humaines et au développement durable GREFFE 30 Avis de motion - Règlement imposant une taxes sur les lots 3 772 762 et 3 772 763 pour le remboursement d'un montant de 41 143,37$ prélevé à même le fonds général...
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16 juin
...oyés municipaux et les offrandes de sympathie lors de décès GREFFE 21. Révision périodique pour exemption de taxes foncières - La Maison du CLDI de L'Érable 22. Autorisation de signature - Entente de règlement hors Cour 2...
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Second programme de revitalisation - Affichage route 116
...ur la préparation des plans et devis ainsi que les autres frais d’expertise liés à la réalisation des travaux reconnus; Les taxes de vente ne sont pas admissibles aux fins du calcul de l’aide financière. Règl. 1679 30. L’aide financière accord...
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Dérogation mineure
..., au moment du dépôt de la demande, acquitter des frais d’étude de son dossier au montant de trois cents dollars (300.00 $), taxes en sus; ces frais ne sont pas remboursables et incluent les frais de publication de l’avis. Article 6.- Vérificati...
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Projet d'agrandissement du parc industriel
En 2023, dans le contexte de regroupement, la Ville a demandé à la CPTAQ d’exclure 46,9 hectares de zone agricole afin d’agrandir le parc industriel vers la route 265. Objectif : offrir de l’espace aux entreprises locales, éviter leur dispersion et......
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