158 résultats pour « Taxes »
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Relatif à l’achat d’un camion 10 roues avec équipements de déneigement et prévoyant un emprunt de 449 000 $
...nt pas 449 000 $ pour les fins du présent règlement, cette somme incluant le coût de l’achat mentionné à l’article 1, les taxes nettes et les frais d’émission, tel qu’il appert de l’estimation des coûts préparée par Carl Mailloux, trés...
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10 novembre
...n de Sel Warwick inc. pour la fourniture de sels de déglaçage, pour la saison 2025 -2026, pour 89,95 $/tonne excluant les taxes applicables, basé sur une consommation moyenne annuelle de +/ - 700 tonnes, le tout conformément à la soumi ssion r...
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19 janvier
...,8 mètres carrés. QUE ce droit de premier refus soit renouvelable annuellement au coût de 125 $, plus les taxes applicables, payable au plus tard le 31 janvier de chaque année, à compter du 1 er janvier 2026. Séan ce ordinaire d...
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Un budget 2024 responsable et équilibré
..., pour atténuer les effets de ce nouveau rôle, la nouvelle Ville a ajusté ses taux de taxation pour équilibrer les comptes de taxes des contribuables. Par conséquent, certains verront leur compte de taxes augmenter ou diminuer dépendamment si la vale...
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3 juin
...tie intégrante. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 190 -24 DEMANDE DE RECONNAISSANCE AUX FINS D'EXEMPTION DE TAXES FONCIÈRES - 1971, AVENUE SAINT -LAURENT ATTENDU la demande de reconnaissance aux fins d'exemption de tout...
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Le Mouvement - novembre et décembre
...pour la collecte, le transport et le traitement des déchets solides à Gaudreau pour la somme de 344 589,24 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément aux documents de soumission. Octroi du contrat pour la collecte, le transport et l...
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22 février
...2021. Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 515 $ excluant les taxes applicables, ainsi qu'au remboursement des dépenses afférentes selon le règlement en vigueur. A D O P T É E RÉSOLU...
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8 février
...Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 1 811,86 $, excluant les taxes applicables. A D O P T É E SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2021 RÉSOLUTION NO 021-21 ENTENTE LOISIRS AUTRES M...
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14 août
...ultation et dia gnostic des conduites et des regards d'égouts sanitaires unitaires et pluviaux, pour 48 588.20$, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AOÛT 2023 Il est de plus résolu...
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6 mars
...l'usage de la plateforme Rézilio pour les années 2023, 2024 et 2025 selon les coûts suivants : 2023 : 2 594,80 $ plus taxes 2024 : 2 698,59 $ plus taxes 2025 : 2 806,54 $ plus taxes SÉANCE ORDINAIRE DU 6 MARS 2023 Il est de...
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19 avril
...ulement au bénéfice des activités d'investissement à des fins fiscales consolidées, déduction à faire de la ristourne des taxes à recevoir, remboursable sur une période de dix (10) ans à compter de 2021 pour financer cet achat. Il est de plus rés...
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Relatif aux travaux de réhabilitation de la rue Saint-Jean (entre Saint-Louis et Tardif) et de l’avenue Saint-Louis (entre Michaud et Saint-Jean) et prévoyant un emprunt de 4 300 000 $
...glement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts pr...
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Rang du Golf
...nt, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts...
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4 octobre
...tion et dia gnostic des conduites et des regards d'égouts sanitaires, unitaires et pluviaux 2021, pour 33 815 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser monsieur Mario Fortin,...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...n° 127-07-22 relative à l’octroi du contrat pour l’étude géotechnique. On devrait y lire que les montants sont avant les taxes. Le montant taxes incluses pour le contrat est de 34 563,78 $. Octroie d’une aide financière de 15 000$ rép...
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Restauration et préservation des bâtiments de l’inventaire du patrimoine bâti de la ville de Plessisville
...e sont pas admissibles au présent programme : 1) Les propriétaires qui ne sont pas à jour dans le paiement des taxes municipales exigibles; 2) Les propriétaires qui n’ont pas respecté leurs engagements envers le Ministère ou la...
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Relatif aux travaux de réhabilitation de la rue Michaud et d’une partie de l’avenue Saint-Laurent et prévoyant un emprunt de 2 260 000 $
...nt règlement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts préparée par C...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...juillet 2021 et autorise la secrétaire-trésorière à procéder au paiement d’une somme de 21 316,31 $ incluant les taxes applicables. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville confirme que le mandat est complété pour les...
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3 février
...rd des Sucreries et de la route 165 et intersection route 116 et route 165, pour 77 470 $, excluant les taxes applicables, le tout, conformément à la soumission reçue. Séance ordinaire du 3 février 2025 22 Le c...
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Le Mouvement - janvier et février
...charges. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville adopte le règlement numéro 637-20, règlement fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2021 et les conditions de leur perception. Séance ordinaire du conseil du 1...
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2 octobre
...ion Deric inc. pour le remplacement des vannes des réservoirs 1, 2 et 3 à l'usine de filtration pour 36 550,00$, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du Pro gr...
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13 mai
...planification de dveloppement d'infrastructures pour plusieurs secteurs de Plessisville pour 54 425,00 $, excluant les taxes applicables, le tout conformment l'offre reue. Il est de plus rsolu d'autoriser la directrice gnrale, signer, au...
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2 février
...026. Il est de plus résolu d'autoriser la trésorière à procéder au paiement de l'inscription de 15 300 $, incluant les taxes. Adoptée à l'unanimité Séance ordinaire du 2 février 2026 15 RÉSOLUTION NO 026 -02 -26 APPROPRIAT...
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Janvier
...ées de la ville pour améliorer la visibilité et l’accueil des visiteurs. Quatre façons simples de payer votre compte de taxes Une campagne sera également lancée pour favoriser l’intégration du bac brun, tandis que les installations sporti...
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14 juin
...ndard inc. pour les travaux de réfection du Pont Héon sur la rue Saint -Jean, pour 124 850 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Les coûts de ces services seront financés à...
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