142 résultats pour « Taxes »
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22 février
...2021. Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 515 $ excluant les taxes applicables, ainsi qu'au remboursement des dépenses afférentes selon le règlement en vigueur. A D O P T É E RÉSOLU...
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Actualités
Un budget 2024 responsable et équilibré
..., pour atténuer les effets de ce nouveau rôle, la nouvelle Ville a ajusté ses taux de taxation pour équilibrer les comptes de taxes des contribuables. Par conséquent, certains verront leur compte de taxes augmenter ou diminuer dépendamment si la vale...
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10 novembre
...on de Sel Warwick inc. pour la fourniture de sels de déglaçage, pour la saison 2025 -2026, pour 89,95 $/tonne excluant les taxes applicables, basé sur une consommation moyenne annuelle de +/ - 700 tonnes, le tout conformément à la soumi ssion re...
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6 mars
...l'usage de la plateforme Rézilio pour les années 2023, 2024 et 2025 selon les coûts suivants : 2023 : 2 594,80 $ plus taxes 2024 : 2 698,59 $ plus taxes 2025 : 2 806,54 $ plus taxes SÉANCE ORDINAIRE DU 6 MARS 2023 Il est de...
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8 février
...Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 1 811,86 $, excluant les taxes applicables. A D O P T É E SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2021 RÉSOLUTION NO 021-21 ENTENTE LOISIRS AUTRES M...
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Relatif à l’achat d’un camion 10 roues avec équipements de déneigement et prévoyant un emprunt de 449 000 $
...nt pas 449 000 $ pour les fins du présent règlement, cette somme incluant le coût de l’achat mentionné à l’article 1, les taxes nettes et les frais d’émission, tel qu’il appert de l’estimation des coûts préparée par Carl Mailloux, trés...
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19 avril
...ulement au bénéfice des activités d'investissement à des fins fiscales consolidées, déduction à faire de la ristourne des taxes à recevoir, remboursable sur une période de dix (10) ans à compter de 2021 pour financer cet achat. Il est de plus rés...
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Relatif aux travaux de réhabilitation de la rue Michaud et d’une partie de l’avenue Saint-Laurent et prévoyant un emprunt de 2 260 000 $
...nt règlement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts préparée par C...
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Le Mouvement - janvier et février
...charges. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville adopte le règlement numéro 637-20, règlement fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2021 et les conditions de leur perception. Séance ordinaire du conseil du 1...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...n° 127-07-22 relative à l’octroi du contrat pour l’étude géotechnique. On devrait y lire que les montants sont avant les taxes. Le montant taxes incluses pour le contrat est de 34 563,78 $. Octroie d’une aide financière de 15 000$ rép...
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4 octobre
...tion et dia gnostic des conduites et des regards d'égouts sanitaires, unitaires et pluviaux 2021, pour 33 815 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser monsieur Mario Fortin,...
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Relatif aux travaux de réhabilitation de la rue Saint-Jean (entre Saint-Louis et Tardif) et de l’avenue Saint-Louis (entre Michaud et Saint-Jean) et prévoyant un emprunt de 4 300 000 $
...glement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts pr...
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15 septembre
...o Corporation (Stelem) pour l'achat d'un ensemble de pré localisateur de fuites d'eau, pour 25 395 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'APPROPRIER 26 662 $ de l'excédent de fonction...
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3 février
...ard des Sucreries et de la route 165 et intersection route 116 et route 165, pour 77 470 $, excluant les taxes applicables, le tout, conformément à la soumission reçue. Séance ordinaire du 3 février 2025 22 Le coût...
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14 juin
...ndard inc. pour les travaux de réfection du Pont Héon sur la rue Saint -Jean, pour 124 850 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Les coûts de ces services seront financés à...
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15 août
...Sel Warwick inc. pour la fourniture de sel de dé glaça ge, pour la saison 2022-2023, pour un montant de 98,99 $/tonne, avant taxes. La soumission a été évaluée avec une consommation annuelle d'environ 600 tonnes, le tout conformément à la soumission...
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13 mai
...planification de dveloppement d'infrastructures pour plusieurs secteurs de Plessisville pour 54 425,00 $, excluant les taxes applicables, le tout conformment l'offre reue. Il est de plus rsolu d'autoriser la directrice gnrale, signer, au...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...juillet 2021 et autorise la secrétaire-trésorière à procéder au paiement d’une somme de 21 316,31 $ incluant les taxes applicables. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville confirme que le mandat est complété pour les...
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Rang du Golf
...nt, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts...
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2 octobre
...ion Deric inc. pour le remplacement des vannes des réservoirs 1, 2 et 3 à l'usine de filtration pour 36 550,00$, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du Pro gr...
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Camion 10 roues avec équipement déneigement
...$ pour les fins du présent règlement, cette somme incluant le coût de l’achat mentionné à l’article 1, les imprévus, les taxes nettes et les frais d’émission, tel qu’il appert de l’estimation préliminaire des coûts préparée par Carl Mailloux...
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Relatif aux travaux de réfection du rang du Golf (suite seg. 39) et prévoyant un emprunt de 2 325 200 $
...glement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts pr...
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8 février (mercredi)
...au 6 août. Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de l'inscription de 10 000 $, incluant les taxes. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 032-23 FINANCEMENT PAR OBLIGATIONS DE 2 892 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE É...
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16 août
...sans aucune garantie. QUE cette vente soit faite pour le prix de 178 434,15 $, représentant 9,15 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS-TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette vente...
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Avril
...redi 13 h à 19 h (13 h à 15 h présence du camp de jour) Samedi et dimanche De 11 h à 19 h AQUAFORME POUR ADULTES 135 $ taxes en sus • 5 cours par semaine du lundi au vendredi • 9 h à 9 h 45 Frais de 15 $ par inscription tardive Inscriptions...
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