124 résultats pour « Taxes »
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8 février
...Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 1 811,86 $, excluant les taxes applicables. A D O P T É E SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2021 RÉSOLUTION NO 021-21 ENTENTE LOISIRS AUTRES M...
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2 octobre
...ion Deric inc. pour le remplacement des vannes des réservoirs 1, 2 et 3 à l'usine de filtration pour 36 550,00$, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du Pro gr...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...n° 127-07-22 relative à l’octroi du contrat pour l’étude géotechnique. On devrait y lire que les montants sont avant les taxes. Le montant taxes incluses pour le contrat est de 34 563,78 $. Octroie d’une aide financière de 15 000$ rép...
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4 octobre
...tion et dia gnostic des conduites et des regards d'égouts sanitaires, unitaires et pluviaux 2021, pour 33 815 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser monsieur Mario Fortin,...
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Le Mouvement - septembre et octobre
...juillet 2021 et autorise la secrétaire-trésorière à procéder au paiement d’une somme de 21 316,31 $ incluant les taxes applicables. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville confirme que le mandat est complété pour les...
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Le Mouvement - janvier et février
...charges. Le conseil municipal de la Paroisse de Plessisville adopte le règlement numéro 637-20, règlement fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2021 et les conditions de leur perception. Séance ordinaire du conseil du 1...
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14 juin
...ndard inc. pour les travaux de réfection du Pont Héon sur la rue Saint -Jean, pour 124 850 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Les coûts de ces services seront financés à...
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3 février
...ard des Sucreries et de la route 165 et intersection route 116 et route 165, pour 77 470 $, excluant les taxes applicables, le tout, conformément à la soumission reçue. Séance ordinaire du 3 février 2025 22 Le coût...
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13 mai
...planification de dveloppement d'infrastructures pour plusieurs secteurs de Plessisville pour 54 425,00 $, excluant les taxes applicables, le tout conformment l'offre reue. Il est de plus rsolu d'autoriser la directrice gnrale, signer, au...
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Rang du Golf
...nt, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts...
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15 août
...Sel Warwick inc. pour la fourniture de sel de dé glaça ge, pour la saison 2022-2023, pour un montant de 98,99 $/tonne, avant taxes. La soumission a été évaluée avec une consommation annuelle d'environ 600 tonnes, le tout conformément à la soumission...
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Travaux pour l’augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration et prévoyant un emprunt de 7 379 000 $
...lement, cette somme incluant le coût des travaux mentionnés à l’article 1, les imprévus, les frais professionnels, les taxes nettes, le financement temporaire et les frais d’escompte, tel qu’il appert de l’estimation des coûts p...
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7 juin
...conscription foncière d'Arthabaska, d'une superficie de 3 953,5 m 2, au prix effectivement vendu, soit 31 916,21 $, plus les taxes applicables. Il est de plus résolu d'autoriser monsieur Mario Fortin, maire, ou à son défaut, le maire suppléant, et...
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16 août
...sans aucune garantie. QUE cette vente soit faite pour le prix de 178 434,15 $, représentant 9,15 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS-TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette vente...
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Le Mouvement - novembre et décembre
...par E.M.P. inc., en date du 30 septembre 2021 pour la réfection de la rue St-Jean, au montant de 126 034,37$ incluant les taxes applicables. Le conseil municipal adopte la politique pour le fonds d'aide aux organisations sportives et la munic...
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Camion 10 roues avec équipement déneigement
...$ pour les fins du présent règlement, cette somme incluant le coût de l’achat mentionné à l’article 1, les imprévus, les taxes nettes et les frais d’émission, tel qu’il appert de l’estimation préliminaire des coûts préparée par Carl Mailloux...
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Promoteur - Les ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux
...cadastre ; 5)Les frais relatifs à l’inspection des matériaux, incluant les études de laboratoire et de sol ; 6)Toutes les taxes, incluant les taxes provinciales et fédérales ; 7)Toute dépense non prévue et nécessaire à la conception et à la réa...
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8 février (mercredi)
...au 6 août. Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de l'inscription de 10 000 $, incluant les taxes. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 032-23 FINANCEMENT PAR OBLIGATIONS DE 2 892 000 $ - CONCORDANCE ET COURTE É...
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9 septembre
...excavation EMP inc. pour la réfection complète du pavage du boulevard des Sucreries pour 60 275 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Séance extraordinaire du 9 septembre 2024 206 I...
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3 septembre
...estauration des bâtiments de l'inventaire du patrimoine bâti de la Ville de Plessisville » pour 7 320 $ excluant les taxes applicables, relatifs à des travaux de restauration du bâtiment patrimonial, permettant au demandeur de bénéficier d...
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Notre Plessis - Juin
...mme de subventi on pour la plantati on d’arbres. La Ville de Plessisville remboursera le prix de l’arbre, incluant les taxes, jusqu’à un maximum de 100 $. Achat de produits d’hygiène durables Les produits d’hygiène jetables génèrent...
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Avril
...redi 13 h à 19 h (13 h à 15 h présence du camp de jour) Samedi et dimanche De 11 h à 19 h AQUAFORME POUR ADULTES 135 $ taxes en sus • 5 cours par semaine du lundi au vendredi • 9 h à 9 h 45 Frais de 15 $ par inscription tardive Inscriptions...
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11 janvier
...amme "Restauration des bâtiments de l'inventaire du patrimoine bâti de la ville de Plessisville" » pour 11 648 $ excluant les taxes applicables, pour des travaux de rénovation et de conservation du bâtiment patrimonial (fondation ), permettant au de...
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20 mai
...ux qui désirent s'en procurer un. Ces derniers devront acquérir une licence supplémentaire d'environ 150 $, excluant les taxes. Il est de plus résolu que les ordinateurs restants soient offerts gratuitement aux organismes reconn...
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13 décembre
...D'ADOPTER les prévisions budgétaires pour l'exercice financier 2022 comme suit: REVENUS Taxes Compensation tenant lieu de taxes 9 230 800 $ 411 300 $ SÉANCE ORDINAIRE DU 13 DÉCEMBRE 2021, 20 H Transferts Services rendus Imposition de...
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