158 résultats pour « Taxes »
-
Documents
Aide financière aux organismes de la Ville de Plessisville
...Nom de l’organisme : ______________________________________________ SUJET DEFINITION POINTAGE Exemption de taxes foncières Profite déjà d’une aide sous forme de crédit de taxes foncières ou prêt d’un local de la Ville -5...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - mars et avril
...déposer vos matières dans les différents contenants identifiés par catégorie. Les tarifs : • 29,50 $/mètre cube (plus taxes) pour les clients résidentiels; • 40 $/mètre cube pour le bardeau d’asphalte; • 20 $/tonne pour les résidus de bét...
Lire la suite -
Documents
2 septembre
...,52 $ tenant compte du crédit de 7 827,60 $ pour la pulvérisation et la gestion des matériaux et excluant les taxes. Adoptée à l'unanimité RÉSOLUTION NO 296 -09 -25 DEMANDE DE DÉMOLITION - 2224, AVENUE SAINT -...
Lire la suite -
Documents
22 août
...garantie légale. QUE cette vente soit faite pour le prix de 186 431,23 $, représentant 43,055712 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS-TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette vente...
Lire la suite -
Documents
7 octobre
...de d'aide financière au FRR volet 4 (axe vitalisation) GREFFE 34. Ordonnance de vente pour défaut de paiement des taxes 35. Avis d'intention d'aliéner – 1666, avenue Saint -Louis 36. Révision périodique pour exemption de taxes...
Lire la suite -
Documents
15 décembre
...TER les prévisions budgétaires pour l'exercice financier 2026 comme suit : REVENUS Taxes Compensation tenant lieu de taxes Transferts Services rendus Imposition de droits 16 611 800 $ 521 900 $ 3 090 400 $ 1 606 000 $...
Lire la suite -
Documents
Notre Plessis - Juin
...tement des eaux usées et potables. La Ville de Plessisville remboursera le prix d’achat de la toilette, incluant les taxes, jusqu’à un maximum de cinquante dollars (50 $). Plantation d’arbres Chaque année, la Ville procède à la plan...
Lire la suite -
Documents
15 avril
...sation du réseau d'é gout pou r et au nom de la Ville de Plessisville à la firme Pluritec inc. pour 109 600 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du pr...
Lire la suite -
Documents
8 mars
...ssion de Sintra inc. pour les travaux de réhabilitation de l'avenue Simoneau et de la rue Houde, pour 357 877 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Ces travaux devant être financés à même le règlement 1772 « R...
Lire la suite -
Actualités
ERRATUM - Bulletin municipal - Fosses septiques
...ux qui choisissent le service municipal, le contrat a été octroyé à Gestion Belle-Rivière inc., au tarif de 251 $ plus taxes pour une vidange conventionnelle. Ce montant sera réparti sur vos comptes de taxes de 2027 et 2028. Une lettre vous...
Lire la suite
-
Documents
11 mai
...t l'installation d'un système de caméras de surveillance dans divers bâtiments municipaux, pour 40 184 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'APPROPRIER 25 000 $ provenant de l'excédent de f...
Lire la suite -
Documents
Lotissement
...rtant sur un territoire plus large que le terrain visé par l’opération cadastrale et lui appartenant. 2.3.3 PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES Le propriétaire devra payer les taxes municipales exigibles et impayées à l’égard des immeubles compri...
Lire la suite -
Documents
16 décembre
...25 comme suit : Séance d ’adoption du budget du 16 déce mbre 2024 256 REVENUS Taxes Compensation tenant lieu de taxes Transferts Services rendus Imposition de droits Amendes et pénalités Intérêts Autres revenus 15 4...
Lire la suite -
Documents
6 avril
...aux pour les travaux de réhabilitation des avenues des Érables, Saint-Édouard et Saint-Alfred, pour 45 553,15 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. Le coût de ces services seront financés à même le Rè glement d'empru...
Lire la suite -
Documents
4 novembre
...e des Fêtes – Bibliothèque GREFFE 21. Autorisation d'enchérir – Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes municipales 22. Révision périodique pour exemption de taxes foncières – Impact Emploi de L'Érable 23. Prog...
Lire la suite -
Documents
Tarification en urbanisme
...t demandé si la demande est acceptée par la Ville et que la procédure de modification est entreprise. Les taxes applicables sont en sus et les montants ne sont pas remboursables. CHAPITRE 5 : DISPOSITION FINALE 5.1...
Lire la suite -
Documents
25 mai
...DE RETENIR la soumission de Emco Corporation pour l'achat d'accessoires d'aqueduc et d'é gout pour 41 106,98 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. A D O P T É E SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 MAI 2021 RÉSOLUTION...
Lire la suite -
Documents
22 novembre
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 22 e jour du mois de novembre 2021, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à laquelle étaient présents les membres du c......
Lire la suite -
Documents
20 mai
...x qui désirent s'en procurer un. Ces derniers devront acquérir une licence supplémentaire d'environ 150 $, excluant les taxes. Il est de plus résolu que les ordinateurs restants soient offerts gratuitement aux organismes reco...
Lire la suite -
Documents
16 janvier
...nier et rue Saint- Paul et avenue Saint-Louis 23 Délégation aux Assises de l'UMQ 24 Révision périodique pour exemption taxes foncières – Centre d'action bénévole de L'Érable (CABÉ) 25 Reconduction de l'entente relative à la gestion document...
Lire la suite -
Actualités
Plaisirs d’Été devient Festival l’Odyssée
...fort pour offrir une édition 2026 encore plus rassembleuse et festive. » Un verre officiel sera en vente au coût de 12 $ taxes incluses avec l’achat d’une première consommation. Il est requis uniquement pour les boissons alcoolisées et les verre...
Lire la suite
-
Documents
Notre Plessis - Janvier
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
Lire la suite -
Pages
Guide du citoyen
...es pour la collecte des matières résiduelles, effectuer une demande de permis, prévenir les incendies, consulter un compte de taxes : toute l’information se trouve au bout des doigts! Ce guide s’ajoute aux nombreux outils de communication numéri...
Lire la suite -
Documents
Notre Plessis - Septembre
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
Lire la suite -
Actualités
Plessisville adopte un budget responsable, durable et réfléchi
...nne Paroisse depuis le regroupement. Ainsi, l’administration municipale a réussi à boucler un budget où la hausse moyenne des taxes varie, pour l'ancienne Paroisse, entre 2,5 % pour les maisons moyennes desservies par l’aqueduc et les égouts et 4,1 %...
Lire la suite