137 résultats pour « Organismes »
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13 juillet
...été adoptée le 22 février 2023; ATTENDU QUE la Politique linguistique de l'État s'applique aux ministères, aux organismes gouvernementaux et municipaux ainsi qu'aux institutions parlementaires au sens de l'annexe I de la Charte de...
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Relatif à l’utilisation extérieure de pesticides, d’engrais, de suppléments et d’agents de lutte biologique
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE PROJET DE REGLEMENT RELATIF A L ’UTILISATION EXT ERIEURE DE PESTICIDES , D’ENGRAIS , DE SUPPLEMENTS ET D’AGENTS DE LUTTE BIOLOGIQUE LE LUNDI , __________ jour du......
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Plan d'urbanisme
...de nature locale, régionale, ou nationale et relèvent de la municipalité, de la MRC, du gouvernement ou des organismes mandataires. Tableau 25 : Les équipements et les infrastructures Les équipements Type Propriété Nature...
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19 janvier
...QUE le projet de loi n°7, déposé par le Conseil du trésor, vise la fusion ou la réorganisation de certains organismes gouvernementaux; ATTENDU QUE Transplant Québec joue un rôle essentiel et unique dans la coordination des dons...
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Le Mouvement - juillet et août
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au jeudi de 9 h à 16 h30 et le vendredi de 9h à 12h30 290, route 165 Sud, C.P. 245, Ples......
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Relatif à l’occupation, l’entretien et la salubrité des bâtiments
...vise tout bâtiment sauf ceux qui sont la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels . Article 5.- [Personnes visées] Ce règlemen...
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2 septembre
...ud et Saint -Jean) 12. Demande de démolition - 2224, avenue Saint -Louis VIE CITOYENNE 13. Subventions aux organismes accrédités GREFFE 14. Avis de motion - Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées 15....
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2 juin
...et gouvernance municipale du Fonds régions et ruralité, sous -volet Coopération intermunicipale; ATTENDU QUE les organismes municipaux de Plessisville, Princeville, Saint -Ferdinand, Sainte - Sophie -d’Halifax et la MRC de L ’Érable dé...
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14 avril
Séance extraordinaire du 14 avril 2025 75 PROCÈS -VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue le lundi 14 avril 2025, à 20 h, à l'hôtel de ville de Plessisville, au 1700, rue Saint -Calixte, Ple......
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Règlement de permis et certificats refondu
Municipalité de la Paroisse de Plessisville | Règlement sur les permis et certificats 599 -16 1 RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE......
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Le Mouvement - novembre et décembre
...qui ont été prévus par le budget. La greffière-trésorière adjointe est autorisée à payer ou ratifier les montants versés aux organismes suivants : - 336$ à la Fondation du CLSC-CHSLD de l’Érable pour l’achat de 7 billets lors du brunch qui s’est te...
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Plessisville, unie de nature
...nouveau positionnement témoigne d’une communauté où chacun contribue, où tout est interrelié : citoyens, milieux économiques, organismes, nature. Ensemble, on se mobilise et on bâtit l’avenir. Une signature visuelle repensée ...
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