74 résultats pour « Entreprises »
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Règlement de zonage
...au consommateur. Commerce de gros : Bâtiment ou partie de bâtiment où l'on conserve et vend des marchandises à des entreprises. Commerce de produits agricoles : Étal ou kiosque d’au plus 40 mètres...
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7 juin
...HÉÂTRE LÉO-PAUL-BOUTIN ATTENDU les protocoles d'ententes intervenus entre la Ville de Plessisville et différents partenaires entreprises dans le cadre de la campagne de souscription pour la modernisation de l'aréna Léo-Paul-Boutin en 2015, lesqu...
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Actualités
Revers de la CPTAQ dans le dossier du parc industriel - Plessisville n’abandonne pas le projet
...ous, ce refus est insensé dans le contexte où nous avions pris soin de limiter notre demande à des besoins réalistes pour nos entreprises déjà bien établies à Plessisville et dans la région », ajoute le maire, Jean-François Labbé. Recul nécessa...
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Zonage
...i1) » comprend seulement, à moins d'indication contraire à la grille des usages et normes, les établissements industriels et entreprises suivants sous réserve des exigences énoncées à l'article 4.3.1 : 1º Industries des aliments suivantes : 203...
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Notre Plessis - Juin
...bilisés afi n de relever le défi ! Un appel de parti cipati on est également lancé aux citoyens, commerçants, organismes, entreprises et insti - tuti ons afi n que votre façade soit bien entretenue. Pour vous aider, deux commerces de Plessisvi...
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4 octobre
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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20 mai
...on, à : • Inscrire l'entreprise aux fichiers de Revenu Québec; • Gérer l'inscription de l'entreprise à clicSÉQUR - Entreprises; • Gérer l'inscription de l'entreprise à Mon dossier pour les entreprises et, généralement, à faire tout...
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Enlèvement des matières recyclables
...rtaines matières résiduelles (« le Règlement ») (RLRQ, r. 46.01) est entré en vigueur le 7 juillet 2022 ; ATTENDU QUE Éco Entreprises Québec (ÉEQ) est l’organisme de gestion désigné en application de la section I du Chapitre III du Règlement, à...
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8 mars
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises ». Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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2 avril
...RÉSOLUTION NO 112 -24 SUBVENTION POUR LA RELANCE DES COURS DE GARDIENS AVERTIS ATTENDU les dmarches entreprises par le Service de la vie citoyenne pour assurer la relance des cours de Gardiens avertis dans une formule p...
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Le Mouvement - mars et avril
...également qu'il est dangereux de s'approcher trop près du réseau électrique. Seuls les employés d'Hydro-Québec et ceux des entreprises qu'elle autorise sont habilités à intervenir à moins de trois mètres des fils électriques. On ne doit jamais t...
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10 mars
...des Parcs a assujetti les produits agricoles au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE); ATTENDU QU'un programme de récupération et de valorisation a été mis en œuvre le 30...
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Aide financière loyers commerciaux
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L ’ÉRABLE V ILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1613 R ELATIF AU PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE « A CCORDANT UNE SUBVENTION AU CLD DE L ’ÉRABLE DANS LE CADRE DE SON PROGRAMME POUR SUSCITER L ’IMPLANTAT......
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8 février (mercredi)
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2023 Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obl...
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Exemples de frais
Voici les frais qui peuvent s'ajouter à l'amende. Ils varient selon les démarches entreprises par le défendeur. Si vous recevez un constat d'infraction, voici combien il vous en coûte depuis le 1 er janvier 2025 (*), et cela, partout au Québe...
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Pesticides
...appliquant la même règlementation, en partageant les expériences et les questions fréquemment posées par les citoyens et les entreprises. Globalement, le nouveau règlement harmonisé apporte les ajouts suivants : Plusieurs définitions...
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12 août
...e officielle du Québec un règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE) qui prévoit étendre la REP à la plupart des plastiques agricoles; ATTENDU QUE les municipalités...
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Zéro déchet, un geste à la fois
...t de couches lavables et j’ai partagé la trousse du mois sur Facebook. Bravo pour votre courage! Entreprises locales qui encouragent la réduction à la source. Apportons nos contenants! Vrac de choix &n...
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4 avril
...document requis par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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4 novembre
...pour le remplacement de la hotte de cuisine commerciale au restaurant de l'Amphithéâtre Léo -Paul -Boutin, deux entreprises ont soumis une offre de service; ATTENDU QUE le Règlement édictant les règles de gestion contra...
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Octobre
...rix sont à l’honneur, de la relève à la personnalité agricole de l’année en passant par le développe- ment durable et les entreprises socialement responsables. Descriptions des catégories : Sports et loisirs Cette catégorie vise à souligner...
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Plessisville honorée pour ses initiatives environnementales
...té organisées aux quatre coins du territoire pendant la semaine du 17 au 22 avril. Plusieurs écoles, garderies, organismes et entreprises de Plessisville ont pris part au mouvement en organisant des corvées de nettoyage sur leur terrain et dans les r...
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Plessisville poursuit ses démarches d’exclusion de la zone agricole
...rritoire. Pour Plessisville, il est important de se rappeler qu’il n’y a plus aucun terrain de disponible pour accueillir des entreprises qui souhaitent s’installer dans le parc industriel. D’ailleurs, la MRC de L’Érable et Plessisville de...
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Préparez-vous à pédaler : La Grande Rando est de retour à Plessisville
...Pierre Fortier et M. Jean-François Labbé, lancent une invitation à leurs collègues maires de la région, aux organismes et aux entreprises du territoire à promouvoir la santé physique et à inscrire des membres de leur équipe ou de leur personnel à la...
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Plaisirs d’été : C’est un rendez-vous le 19 juillet à Plessisville
...ficielle de l’évènement ; une blanche à saveur d’orange & de coriandre de la microbrasserie l’Hermite. Forfait pour les entreprises Les employeurs désirant souligner le début des vacances avec leur personnel peuvent acheter, dès maintenan...
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