147 résultats pour « Taxes »
-
Documents
5 février
...t; ATTENDU QUE le pro jet mentionné précédemment, et déposé relativement à ce pro gramme, est estimé à 870 156,03 $ toutes taxes incluses, et que l'aide financière demandée au Ministère est de 424 565,22 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Plessisville...
Lire la suite -
Documents
10 juillet
...re 2023, selon une mar ge de profit du fournisseur de 0,0400 $/litre, ce qui représente un coût de contrat estimé à 32 806 $, taxes incluses basé sur un prix de 1,3210 $ / litre taxes incluses, le tout conformément à la soumission reçue. A D O P T É...
Lire la suite -
Documents
5 mai
...pour les travaux de jet de sable et de peinture de la piscine municipale, au montant de 30 600 $ excluant les taxes applicables et les imprévus pour la réparation de fissures (70 $ du pied linéaire) et les tr avaux de resur...
Lire la suite -
Documents
Tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Plessisville
...est égal au coût réel, plus les frais d’administration. Coût réel Le coût de la facture en diminuant la partie des taxes remboursées à la Ville Frais d’administration Une somme égale à 15 % du coût de la facture avant taxes Organisme...
Lire la suite -
Documents
16 janvier
...vices professionnels en ingénierie - Bouclage de l'aqueduc du Parc industriel Germain-Massicotte, pour 30 325 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'APPROPRIER 31 837 $ de l'excédent de fonctionnement non af...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - janvier et février
...par E.M.P. inc., en date du 1er novembre 2021 pour la réfection de la rue St-Jean, au montant de 723 294,89$ incluant les taxes applicables. Le conseil municipal adopte le projet de règlement no 647-21, règlement créant une réserve financière...
Lire la suite -
Documents
6 juin
...& Gauvin inc., pour le remplacement des équipements de protection respiratoire autonome, pour 245 934,25 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser le maire ou, en cas d'a...
Lire la suite -
Documents
12 juillet
...financière "Intervention sur les propriétés résidentielles et commerciales dans le centre-ville" » pour 26 695 $ excluant les taxes applicables, permettant au demandeur de bénéficier de l'aide financière, soit un montant de 10 000 $. Il est de plus...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - janvier et février
...r compte de taxe 2021. Un avis leur sera envoyé en précisant que des procédures plus sévères seront prises si le compte de taxes 2021, avec intérêt, n’est pas acquitté avant le 13 janvier 2023. La MRC de l’Érable offre la possibilité aux...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - mai et juin
...municipal débutent à 20 h. publique, conformément à l’article 1022 et suivants du Code municipal, pour satisfaire aux taxes municipales impayées, avec intérêts, pénalités et frais encourus, à moins que ces taxes, intérêts et frais...
Lire la suite -
Documents
11 mars
...C.R.L. pour services professionnels visant la réalisation de la planification stratégique pour 40 000 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser la directrice générale à...
Lire la suite -
Documents
15 décembre
...e transport et le traitement des déchets à l'entreprise Gaudreau Environnement inc. pour 364 415,04 $, plus les taxes applicables, pour 2026, conformément à la soumission reçue. QUE ledit contrat est d'une durée de trois...
Lire la suite -
Documents
5 juin
...nt-Édouard et Saint-Louis) et de l'avenue Saint-Louis (entre les rues Saint-Paul et Michaud ), pour 57 437 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Il est de plus résolu d'autoriser monsieur Pierre Fortier,...
Lire la suite -
Documents
1er mai
...les travaux de resurfaçage de l'avenue Saint-Louis (entre la rue Saint-Calixte et la route 116), pour 604 450 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du Progra...
Lire la suite -
Documents
10 janvier
...2022. Il est de plus résolu d'autoriser le trésorier à procéder au paiement de la cotisation annuelle de 515 $ excluant les taxes applicables, ainsi qu'au remboursement des dépenses afférentes selon le règlement en vigueur. A D O P T É E SÉANCE O...
Lire la suite -
Documents
7 septembre
...NNIERS Steve Jolin (Déneigement Steve Jolin) hiver 2021-2022: 3 422 $ hiver 2022-2023: 3 422 $ Le tout excluant les taxes applicables, conformément aux soumissions reçues. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 220-21 LOCATION D'UNE SOUFFLEUS...
Lire la suite -
Documents
7 mars
...es travaux de réparation des toitures de la Centrale de filtration et de la Station d'épuration, pour 197 000 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'APPROPRIER 100 000 $ provenant de l'excédent de fonctionne...
Lire la suite -
Documents
4 avril
...ente prend effet rétroactivement au 5 mars 2022. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 101-22 RÉVISION PÉRIODIQUE POUR EXEMPTION TAXES FONCIÈRES – ORAPÉ ATTENDU la révision périodique de la reconnaissance aux fins d'exemption de toute taxe foncière ac...
Lire la suite -
Documents
Janvier
...population en matière de sécurité, de gestion des matières résiduelles, de loisir et de culture, etc. 1 $ de vos taxes représente : Budget 2025 de 22 M$ Compte de taxes Les comptes de taxes seront postés aux alentours du 25 février 20...
Lire la suite -
Documents
2 octobre
...municipaux en fin de mandat, à ceux qui désirent les conserver selon leur valeur marchande, le tout incluant les taxes, soit : • Ordinateurs portables avec processeur i5 de 10 e génération : 300 $; • Ordinateurs portables avec...
Lire la suite -
Documents
Janvier
...- Ajout de station de réparation de vélos Principaux projets en 2024 Faits saillants du budgetde fonctionnement Hausse de taxes en deçà du coût de la vie pour les secteurs résidentiel et agricole 16,7 M$ pour la réhabilita tion de diverses ru...
Lire la suite -
Documents
3 juin
...tie intégrante. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 190 -24 DEMANDE DE RECONNAISSANCE AUX FINS D'EXEMPTION DE TAXES FONCIÈRES - 1971, AVENUE SAINT -LAURENT ATTENDU la demande de reconnaissance aux fins d'exemption de tout...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - juillet et août
...des Chardonnerets, des Colombes et de la rue de la Tour à la Paroisse de Plessisville, pour la somme de 18 190$, plus les taxes applicables ainsi que pour l’étude environnementale pour la somme de 2 900$, plus les taxes applicables. Séance or...
Lire la suite -
Documents
Le Mouvement - juillet et août
...réalisés par E.M.P. inc., en date du 6 juin 2022 pour la réfection de la rue St-Jean, au montant de 41 613,77$ incluant les taxes applicables. Le conseil mandate la firme Groupe ABS pour les services professionnels de laboratoire pour la...
Lire la suite -
Documents
Notre Plessis - Janvier
...ation d’une étude de circulation – nouvel accès route 265 Principaux projets en 2023 Faits saillants du budget Hausse de taxes de 5,66 %, en deçà du coût de la vie 7 M$ pour la réhabilitation de diverses rues 2,2 M$ in vestis dans l...
Lire la suite