124 résultats pour « Taxes »
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16 décembre
...25 comme suit : Séance d ’adoption du budget du 16 déce mbre 2024 256 REVENUS Taxes Compensation tenant lieu de taxes Transferts Services rendus Imposition de droits Amendes et pénalités Intérêts Autres revenus 15 4...
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25 mai
...DE RETENIR la soumission de Emco Corporation pour l'achat d'accessoires d'aqueduc et d'é gout pour 41 106,98 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. A D O P T É E SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 MAI 2021 RÉSOLUTION...
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Aide financière aux organismes de la Ville de Plessisville
...Nom de l’organisme : ______________________________________________ SUJET DEFINITION POINTAGE Exemption de taxes foncières Profite déjà d’une aide sous forme de crédit de taxes foncières ou prêt d’un local de la Ville -5...
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6 avril
...aux pour les travaux de réhabilitation des avenues des Érables, Saint-Édouard et Saint-Alfred, pour 45 553,15 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. Le coût de ces services seront financés à même le Rè glement d'empru...
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8 mars
...ssion de Sintra inc. pour les travaux de réhabilitation de l'avenue Simoneau et de la rue Houde, pour 357 877 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Ces travaux devant être financés à même le règlement 1772 « R...
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Notre Plessis - Juin
...tement des eaux usées et potables. La Ville de Plessisville remboursera le prix d’achat de la toilette, incluant les taxes, jusqu’à un maximum de cinquante dollars (50 $). Plantation d’arbres Chaque année, la Ville procède à la plan...
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4 novembre
...e des Fêtes – Bibliothèque GREFFE 21. Autorisation d'enchérir – Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes municipales 22. Révision périodique pour exemption de taxes foncières – Impact Emploi de L'Érable 23. Prog...
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Lotissement
...rtant sur un territoire plus large que le terrain visé par l’opération cadastrale et lui appartenant. 2.3.3 PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES Le propriétaire devra payer les taxes municipales exigibles et impayées à l’égard des immeubles compri...
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7 octobre
...de d'aide financière au FRR volet 4 (axe vitalisation) GREFFE 34. Ordonnance de vente pour défaut de paiement des taxes 35. Avis d'intention d'aliéner – 1666, avenue Saint -Louis 36. Révision périodique pour exemption de taxes...
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5 septembre
..."Restauration des bâtiments de l'inventaire du patrimoine bâti de la ville de Plessisville" » pour 6 918,13 $ excluant les taxes applicables, relatifs à des travaux de restauration du bâtiment patrimonial, permettant au demandeur de bénéficier de...
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6 septembre
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 6 e jour du mois de septembre 2022, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à laquelle étaient présents les membres du......
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22 novembre
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 22 e jour du mois de novembre 2021, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à laquelle étaient présents les membres du c......
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22 août
...garantie légale. QUE cette vente soit faite pour le prix de 186 431,23 $, représentant 43,055712 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS-TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette vente...
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15 avril
...sation du réseau d'é gout pou r et au nom de la Ville de Plessisville à la firme Pluritec inc. pour 109 600 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du pr...
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Le Mouvement - mars et avril
...déposer vos matières dans les différents contenants identifiés par catégorie. Les tarifs : • 29,50 $/mètre cube (plus taxes) pour les clients résidentiels; • 40 $/mètre cube pour le bardeau d’asphalte; • 20 $/tonne pour les résidus de bét...
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Tarification en urbanisme
...t demandé si la demande est acceptée par la Ville et que la procédure de modification est entreprise. Les taxes applicables sont en sus et les montants ne sont pas remboursables. CHAPITRE 5 : DISPOSITION FINALE 5.1...
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Le Mouvement - août et septembre
Pour tout savoir, en tout temps! www.paroisseplessisville.com | facebook.com/paroisseplessisville Bureau municipal 819 362-2712 Heures d'ouverture Du lundi au vendredi de 9 h à 16 h 290, route 165 Sud, C.P. 245, Plessisville (Québec) G6L 2Y7 inf......
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Plaisirs d’été : C’est un rendez-vous le 19 juillet à Plessisville
...our participer aux dégustations de bières, les visiteurs doivent se procurer le verre officiel de l’évènement au coût de 12 $ taxes incluses. Ces verres sont disponibles aux endroits suivants : le IGA Plessisville, le Marché Houblonné, L’Hermite et a...
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16 juin
...employés municipaux et les offrandes de sympathie lors de décès GREFFE 21. Révision périodique pour exemption de taxes foncières - La Maison du CLDI de L'Érable 22. Autorisation de signature - Entente de règlement hors Cour 23....
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Notre Plessis - Septembre
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
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6 novembre
...nnateurs juridique et ressources humaines et au développement durable GREFFE 30 Avis de motion - Règlement imposant une taxes sur les lots 3 772 762 et 3 772 763 pour le remboursement d'un montant de 41 143,37$ prélevé à même le fonds général...
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Actualités
Dépôt du nouveau rôle triennal d’évaluation foncière pour les années 2024, 2025 et 2026
...es pourraient avoir diminué. Notons également que ces augmentations ne se traduisent pas telles quelles sur le compte de taxes des contribuables puisque le conseil a le pouvoir d’ajuster le taux de taxation comparativement à l’an dernier. Le rôl...
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Guide du citoyen
...es pour la collecte des matières résiduelles, effectuer une demande de permis, prévenir les incendies, consulter un compte de taxes : toute l’information se trouve au bout des doigts! Ce guide s’ajoute aux nombreux outils de communication numéri...
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Plantation d’arbres
...mme de subvention pour la plantation d’arbres. La Ville de Plessisville remboursera le prix de l’arbre, incluant les taxes, jusqu’à un maximum de 100 $. Formulaire de demande d'aide financière Plantation d'arbres Règlemen...
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Actualités
Plessisville adopte un budget responsable, rigoureux et axé sur les besoins des citoyens
...rimage du taux de taxation de la nouvelle Ville jusqu’en 2028, celle-ci a réussi à boucler un budget où la hausse moyenne des taxes varie entre 1,40 % pour les maisons moyennes de l'ancienne Paroisse et 2,39 % pour les maisons moyennes de l'ancienne...
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