116 résultats pour « Taxes »
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25 mai
...DE RETENIR la soumission de Emco Corporation pour l'achat d'accessoires d'aqueduc et d'é gout pour 41 106,98 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. A D O P T É E SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 MAI 2021 RÉSOLUTION...
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15 avril
...isation du réseau d'é gout pou r et au nom de la Ville de Plessisville à la firme Pluritec inc. pour 109 600 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. D'AFFECTER la subvention à recevoir dans le cadre du prog...
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6 avril
...aux pour les travaux de réhabilitation des avenues des Érables, Saint-Édouard et Saint-Alfred, pour 45 553,15 $, excluant les taxes applicables, conformément à la soumission reçue. Le coût de ces services seront financés à même le Rè glement d'empru...
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8 mars
...ssion de Sintra inc. pour les travaux de réhabilitation de l'avenue Simoneau et de la rue Houde, pour 357 877 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément à la soumission reçue. Ces travaux devant être financés à même le règlement 1772 « R...
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Tarification en urbanisme
...t demandé si la demande est acceptée par la Ville et que la procédure de modification est entreprise. Les taxes applicables sont en sus et les montants ne sont pas remboursables. CHAPITRE 5 : DISPOSITION FINALE 5.1...
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6 mai
...s aucune garantie. QUE cette vente soit faite pour le prix de 10 926,25 $, représentant 10,86 $ le mètre carré, plus les taxes applicables (TPS - TVQ ) s'il y a lieu, le tout pa yable comptant à la si gnature de l'acte de vente. QUE cette vent...
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Dépôt du nouveau rôle triennal d’évaluation foncière pour les années 2024, 2025 et 2026
...es pourraient avoir diminué. Notons également que ces augmentations ne se traduisent pas telles quelles sur le compte de taxes des contribuables puisque le conseil a le pouvoir d’ajuster le taux de taxation comparativement à l’an dernier. Le rôl...
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Remplacement d’arbres
...e (cèdre ou autres) Remboursement Un remboursement maximum de 200$ (incluant la plantation et les taxes) par arbre sera accordé. Ce remboursement ne peut dépasser le coût réel d’acquisition de l’arbre. Seule...
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16 décembre
...- lots 6 533 577 et 6 533 574 du cadastre du Québec 49 Destruction de documents 50 Révision périodique pour exemption de taxes foncières - Solution Ménage de L'Érable inc. 51 Avis de motion - Modifiant le règlement 036-24 relatif à la mise en...
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Notre Plessis - Janvier
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
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18 novembre
...la collecte, le transport et l'élimination des déchets solides pour un montant de 118 273,52 $, excluant les taxes applicables, le tout conformément au contrat en vigueur. Adoptée à l'unanimité Séance extraordinaire du 18 novem...
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Notre Plessis - Septembre
1 Bulletin municipal Ville de Plessisville JANVIER 2021 Inscriptions Camps de jour p5 plessisville.quebec BUDGET 2021 p3 ACTIVITÉS DE LA VILLE ET DES ORGANISMES p7 BIBLIOTHÈQUE p8 COMMERCE p11 PRÉVENTION DES INCENDIES p1......
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Récupération
...et payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement de la Ville sur les taxes et compensations. Article 33. - [Nuisances] Constitue une nuisance et rend le délinquant passible des sanctions pré...
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Actualités
Plaisirs d’été : C’est un rendez-vous le 19 juillet à Plessisville
...our participer aux dégustations de bières, les visiteurs doivent se procurer le verre officiel de l’évènement au coût de 12 $ taxes incluses. Ces verres sont disponibles aux endroits suivants : le IGA Plessisville, le Marché Houblonné, L’Hermite et a...
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Actualités
Plessisville adopte un budget responsable, rigoureux et axé sur les besoins des citoyens
...rimage du taux de taxation de la nouvelle Ville jusqu’en 2028, celle-ci a réussi à boucler un budget où la hausse moyenne des taxes varie entre 1,40 % pour les maisons moyennes de l'ancienne Paroisse et 2,39 % pour les maisons moyennes de l'ancienne...
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Déchets domestiques
...et payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement de la Ville sur les taxes et compensations. Article 33. - [Nuisances] Constitue une nuisance et rend le délinquant passible des sanctions pré...
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Rôle d’évaluation
...les valeurs qui y sont inscrites reflètent les conditions du marché au 1 er juillet 2022. Elles serviront pour le calcul des taxes municipales des années 2024-2025-2026. Les citoyens peuvent obtenir gratuitement certaines informations sur leur...
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Plantation d’arbres
...mme de subvention pour la plantation d’arbres. La Ville de Plessisville remboursera le prix de l’arbre, incluant les taxes, jusqu’à un maximum de 100 $. Formulaire de demande d'aide financière Plantation d'arbres Règlemen...
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Plantation d’arbres
...laire plantation d’arbres Détails du programme La Ville de Plessisville rembourse le prix de l'arbre, incluant les taxes, jusqu'à un maximum de 100 $, et ce, à la suite de la plantation d'un arbre lorsque tous les éléments du programme son...
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Fosses septiques
...tre choix : 1. Utiliser le service offert par la ville de Plessisville et le montant sera facturé sur votre compte de taxes 2025 ET 2026; (le tarif est de 250 $, pour une vidange de fosse septique sélective. Le tarif est à titre ind...
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Guide du citoyen
...es pour la collecte des matières résiduelles, effectuer une demande de permis, prévenir les incendies, consulter un compte de taxes : toute l’information se trouve au bout des doigts! Ce guide s’ajoute aux nombreux outils de communication numéri...
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Vidanges
...et payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement de la Ville sur les taxes et compensations. Article 33. - [Nuisances] Constitue une nuisance et rend le délinquant passible des sanctions pré...
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Eau potable (relatif à l')
...l sur le territoire de la Ville de Plessisville" afin de prolonger la durée du programme »; - le règlement 1759 « Sur les taxes et compensations pour l’année 2020 »; - le règlement 1760 « Relatif à la tarification des biens, des services et de...
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Déchets solides volumineux
...payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement de la Ville sur les taxes et compensations. Article 33. - [Nuisances] Constitue une nuisance et rend le délinquant passible des sanctions p...
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Déchets domestiques
...payable par le propriétaire de l’unité à desservir, laquelle est fixée chaque année par le règlement de la Ville sur les taxes et compensations. Article 33. - [Nuisances] Constitue une nuisance et rend le délinquant passible des sanctions p...
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