72 résultats pour « Entreprises »
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Règlement de zonage
...au consommateur. Commerce de gros : Bâtiment ou partie de bâtiment où l'on conserve et vend des marchandises à des entreprises. Commerce de produits agricoles : Étal ou kiosque d’au plus 40 mètres...
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Revers de la CPTAQ dans le dossier du parc industriel - Plessisville n’abandonne pas le projet
...ous, ce refus est insensé dans le contexte où nous avions pris soin de limiter notre demande à des besoins réalistes pour nos entreprises déjà bien établies à Plessisville et dans la région », ajoute le maire, Jean-François Labbé. Recul nécessa...
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Zonage
...i1) » comprend seulement, à moins d'indication contraire à la grille des usages et normes, les établissements industriels et entreprises suivants sous réserve des exigences énoncées à l'article 4.3.1 : 1º Industries des aliments suivantes : 203...
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7 juin
...HÉÂTRE LÉO-PAUL-BOUTIN ATTENDU les protocoles d'ententes intervenus entre la Ville de Plessisville et différents partenaires entreprises dans le cadre de la campagne de souscription pour la modernisation de l'aréna Léo-Paul-Boutin en 2015, lesqu...
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Notre Plessis - Juin
...bilisés afi n de relever le défi ! Un appel de parti cipati on est également lancé aux citoyens, commerçants, organismes, entreprises et insti - tuti ons afi n que votre façade soit bien entretenue. Pour vous aider, deux commerces de Plessisvi...
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4 octobre
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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Programme d'aide financière « Rénovation Québec »
...valides au moment de la réalisation des travaux. L’entrepreneur ne doit pas être inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) . La personne qui détient une licence de « constructeur -p...
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Exemples de frais
Voici les frais qui peuvent s'ajouter à l'amende. Ils varient selon les démarches entreprises par le défendeur. Si vous recevez un constat d'infraction, voici combien il vous en coûte depuis le 1 er janvier 2025 (*), et cela, partout au Québe...
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Enlèvement des matières recyclables
...rtaines matières résiduelles (« le Règlement ») (RLRQ, r. 46.01) est entré en vigueur le 7 juillet 2022 ; ATTENDU QUE Éco Entreprises Québec (ÉEQ) est l’organisme de gestion désigné en application de la section I du Chapitre III du Règlement, à...
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4 novembre
...pour le remplacement de la hotte de cuisine commerciale au restaurant de l'Amphithéâtre Léo -Paul -Boutin, deux entreprises ont soumis une offre de service; ATTENDU QUE le Règlement édictant les règles de gestion contra...
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Le Mouvement - mars et avril
...également qu'il est dangereux de s'approcher trop près du réseau électrique. Seuls les employés d'Hydro-Québec et ceux des entreprises qu'elle autorise sont habilités à intervenir à moins de trois mètres des fils électriques. On ne doit jamais t...
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Octobre
...rix sont à l’honneur, de la relève à la personnalité agricole de l’année en passant par le développe- ment durable et les entreprises socialement responsables. Descriptions des catégories : Sports et loisirs Cette catégorie vise à souligner...
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12 août
...e officielle du Québec un règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE) qui prévoit étendre la REP à la plupart des plastiques agricoles; ATTENDU QUE les municipalités...
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2 avril
...RÉSOLUTION NO 112 -24 SUBVENTION POUR LA RELANCE DES COURS DE GARDIENS AVERTIS ATTENDU les dmarches entreprises par le Service de la vie citoyenne pour assurer la relance des cours de Gardiens avertis dans une formule p...
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Programme d'aide financière restauration et rénovation du Patrimoine bâti
...ur un terrain sur lequel une réserve pour fins publiques est établie ou pour lequel des procédures en expropriation ont été entreprises; 2° un bâtiment occupé ou destiné à être occupé exclusivement par un établissement visé par la Loi su...
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Aide financière loyers commerciaux
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L ’ÉRABLE V ILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1613 R ELATIF AU PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE « A CCORDANT UNE SUBVENTION AU CLD DE L ’ÉRABLE DANS LE CADRE DE SON PROGRAMME POUR SUSCITER L ’IMPLANTAT......
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10 mars
...des Parcs a assujetti les produits agricoles au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE); ATTENDU QU'un programme de récupération et de valorisation a été mis en œuvre le 30...
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8 mars
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises ». Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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Zéro déchet, un geste à la fois
...t de couches lavables et j’ai partagé la trousse du mois sur Facebook. Bravo pour votre courage! Entreprises locales qui encouragent la réduction à la source. Apportons nos contenants! Vrac de choix &n...
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4 avril
...document requis par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obli gations visées par la présente émission, s...
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8 février (mercredi)
...le document requis par le s ystème bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2023 Que le maire et le trésorier soient autorisés à si gner les obl...
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Pesticides
...appliquant la même règlementation, en partageant les expériences et les questions fréquemment posées par les citoyens et les entreprises. Globalement, le nouveau règlement harmonisé apporte les ajouts suivants : Plusieurs définitions...
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Salle de réunion (2e étage)
...dents de la Ville GRATUIT pour les 3 premières heures GRATUIT pour la journée Organismes non reconnus et entreprises locales 30 $ pour les 3 premières heures 60 $ pour la journée Si ajout de sonorisation...
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Plessisville termine l’année 2023 avec des investissements records totalisant 63,6 M$
...aits saillants de l’année 2023 La Ville dresse un bilan positif au niveau industriel et commercial. Nombreuses sont les entreprises ayant investi à Plessisville en 2023. BLB Congélation, Machinex, USNR, la MRC de L’Érable, Amex Bois-Francs, Éle...
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Un franc succès pour la 2e édition du Gala Distinction
Devant plus de 200 personnes, des bénévoles, des organismes et des entreprises ont été honorés pour leur travail exceptionnel et leur contribution au mieux-être de leurs concitoyens grâce à leur implication dans la communauté plessisvilloise. R...
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