115 résultats pour « Organismes »
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Salle Fruit d’or (2e étage de l’amphithéâtre)
...réunion ou rencontre familiale. Coût Pendant les heures d'ouverture de l'amphithéâtre Sans frais pour les organismes reconnus et associés 25 $ / heure pour les autres organismes ou organisations, les résidents et non-résidents...
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12 août
...ATTENDU QUE cet immeuble n'est pas la propriété d'un organisme public au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A -2.1) et qu'ils ne font pas l'o...
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Notre Plessis - Septembre
...de L’Érable dans le cadre de l’Entente de développement culturel de la MRC de L’Érable. Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Maison des familles Fondation HTAPQ Société d’horticulture et d’écologie de Plessisville Mo...
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4 avril
...frets d'huile. Il est de plus résolu d'approprier 1 178,50 $ de l'excédent de fonctionnement affecté « Covid-19 pour les organismes » au bénéfice des activités de fonctionnement (bud get en cours ) pour le paiement de cette subvention. A D O P...
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Le Mouvement - mai et juin
...comptes à payer pour un montant total de 365 674.91$ La greffière-trésorière est autorisée à verser une aide financière aux organismes suivants : • 750 $ à l'Association de Balle-Molle Mineure de Plessisville (A.B.M.P.) pour la saison 2023 • 16...
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Notre Plessis - Janvier
...de votre communauté. • La mise sur pied de commissions et de tables • L’élaboration d’une politique de reconnaissance aux organismes • La construction de la piscine extérieure chauffée • La création du Biergarten de l’île • Le changement de no...
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Espace Alain-M.-Bergeron
...bsp; : 819 362-6628 , poste 2106 Accessibilité La clientèle visée pour la location de la salle est composée des organismes à but non lucratif (OSBL) dont l’action et la mission s’inscrivent dans la mission, le champ d’intervention et le...
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Avril
...eux d’artifice : 22 h (16 h à 20 h) Boucher double SONIC 5 band Évènements de Plessisville Activités ville et organismes Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Cercle de Fermières de Plessisville Centre d’action bénév...
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2 avril
...ssurer la relance des cours de Gardiens avertis dans une formule prsentielle; ATTENDU l'appel d'offres lanc auprs des organismes communautaires dont la mission se rapproche de celle des cours de gardiens avertis; ATTENDU une rponse fa...
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16 janvier
...n d'urbanisme tenue le 9 novembre 2022. Le conseil en prend acte. VIE CITOYENNE RÉSOLUTION NO 004-23 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes accrédités...
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Juillet
...olitique monétaire canadienne David Dupuis Date et horaire à venir Bibliothèque Linette -Jutras -Laperle Activités ville et organismes 9 Plessisville | Juillet 2024 | Ville de Plessisville Ville de Plessisville Ville de Plessisville Ville...
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5 septembre
...e de protection des renseignements personnels; ATTENDU QUE les articles 63.8 à 63.11 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels établissent des définitions, des rôles et responsabil...
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Le Mouvement - mai et juin
...d’autoriser le paiement des comptes à payer pour un montant total de 604 155,75$. Une aide financière est versée aux organismes suivants : • 500$ pour le Relais pour la vie • 250$ pour la Troupe Ensemble • 300$ au Club de patinage arti...
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Un milieu de vie accueillant et inclusif pour une communauté solidaire
...ation s’approprie les infrastructures Objectif 2.3. Assumer un rôle de facilitateur auprès des organismes pour consolider le tissu social et assurer la pérennité du milieu communautaire Acti...
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Accès à l'information
...ur la protection des renseignements personnels oblige chaque organisme public soumis à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1) à diffuser certaines informations...
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Le Biergarten de l’île : Une autre saison estivale couronnée de succès et de générosité
...de ces derniers et à la générosité des citoyens, un montant total impressionnant de 22 012,87 $ a été amassé. Parmi les organismes qui en ont bénéficié, on retrouve le Club de hockey junior AA V. Boutin, la Fondation CLSC-CHSLD de L’Érable, le...
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14 février
...t à afficher le logo de celle-ci dans toutes communications en lien avec la présente entente ou relatives aux subventions des organismes ». A D O P T É E SÉANCE ORDINAIRE D’AJOURNEMENT DU 14 FÉVRIER 2022 MODIFICATION DU RÈGLEMENT 1799 «...
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7 mars
...de l'amphithéâtre les 28, 29, 30 avril et 1 er mai 2022, de 8 h à 3 h. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 069-22 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes de la Ville...
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20 mai
...QUE des employés ont manifesté leur intérêt pour en acheter; ATTENDU le souhait de faire don de certains appareils à des organismes reconnus; Proposé par monsieur Marc Gendron Et résolu D'AUTORISER madame Dany Godbout, cadre -consei...
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6 septembre
...ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONSIDÉRANT que l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics e t sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l'accès » ) prévoit qu'un comité su r...
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13 décembre
...d'eau brute de la rivière Bécancour. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 299-21 APPROPRIATION DE FONDS - SUBVENTION COVID AUX ORGANISMES ACCRÉDITÉS Proposé par monsieur Sylvain Beaudoin Appuyé par madame Christine Gingras Et résolu à l'unanimi...
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4 octobre
...ee et Atome et le club de hockey Junior « AA » V. Boutin, et qu'en conséquence, la Ville souhaite verser une subvention à ces organismes; Proposé par monsieur Jean-Félipe Nadeau Appuyé par monsieur Martin Nadeau Et résolu à l'unanimité DE MODIFIE...
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8 mars
...n 2021, à sa convenance; ATTENDU QUE les membres du conseil désirent utiliser une partie de ce montant pour souteni r les organismes qui ont subi les impacts de la COVID-19; ATTENDU QU'une politique d'aide doit être mise en place et qu'il y a l...
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En matière de communication de renseignements personnels sans le consentement de l personne concernée à des fins d’études, de recherches et de statistiques
...iques à la suite d’une demande transmise à la Ville de Plessisville en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. 2. ABRÉVIATIONS Dans la présente politique, on...
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Salle de réunion (2e étage)
...ail 30 Théâtre 30 Réunion 15 Coût Organismes reconnus ou résidents de la Ville GRATUIT pour les 3 premières heures GRATUIT pour la journée...
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