140 résultats pour « Organismes »
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Notre Plessis - Juin
...erture officielle le 30 juin 2022 Ouvert du jeudi au samedi de 16 h à 23 h Plusieurs soirées en collaboration avec des organismes de la région En vertu du règlement 1800 adopté par les membres du conseil municipal à la séance publ...
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Octobre
...bliothèque Linette-Jutras-Laperle où plusieurs ateliers et animations vous attendent ou à travers les initiatives de nos organismes communautaires, l’automne est une saison idéale pour découvrir de nouvelles passions et enrichir vos connais...
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20 avril
...ment aux événements organisés par la Ville; • Prévoir une exemption d'intérêts pour la facturation adressée aux organismes gouvernementaux; • Abolir les coûts de location du matériel pour événement et de location de l'amphithéâtre...
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9 mars
...ale du Fonds régions et ruralité, sous -volet Coopération intermunicipale; ATTENDU QUE la MRC de L'Érable et les organismes municipaux d'lnverness, Laurierville, Lyster, Notre -Dame -de -Lourdes, Saint -Pierre -Baptiste, Sainte -...
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2 septembre
...de 30 jours. Adoptée à l'unanimité VIE CITOYENNE RÉSOLUTION NO 297 -09 -25 SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la Politique municipale n o 4 d'aide financière aux organismes reconnus de la Ville d...
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10 mars
...DE DÉLÉ GUER les membres du conseil, accompagnés de leur conjoint ou conjointe, aux différentes activités des organismes locaux, tel que soupers, soirées ou autres activités bénéfices, dans le cadre de leur fonction d'élu municipal,...
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Règlement de zonage
Municipalité de la Paroisse de Plessisville | Règlement de zonage 595 -16 1 RÈGLEMENT DE ZONAGE MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE PLESSISVILLE......
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Le Mouvement - mai et juin
...comptes à payer pour un montant total de 365 674.91$ La greffière-trésorière est autorisée à verser une aide financière aux organismes suivants : • 750 $ à l'Association de Balle-Molle Mineure de Plessisville (A.B.M.P.) pour la saison 2023 • 16...
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12 août
...ATTENDU QUE cet immeuble n'est pas la propriété d'un organisme public au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A -2.1) et qu'ils ne font pas l'o...
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6 mai
...ATTENDU QUE cet immeuble n'est pas la propriété d'un organisme public au sens de la Loi su r l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) et qu'il ne fait pas l'ob jet d'un a...
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Avril
...palités ayant une entente de loisirs avec la Ville.20 $ non-résident – Extérieur de la MRC de L’Érable 9 Activités ville et organismes Plessisville | Avril 2025 | Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Fondation CLSC-CHSLD de...
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Notre Plessis - Septembre
...de L’Érable dans le cadre de l’Entente de développement culturel de la MRC de L’Érable. Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Maison des familles Fondation HTAPQ Société d’horticulture et d’écologie de Plessisville Mo...
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Notre Plessis - Janvier
...de votre communauté. • La mise sur pied de commissions et de tables • L’élaboration d’une politique de reconnaissance aux organismes • La construction de la piscine extérieure chauffée • La création du Biergarten de l’île • Le changement de no...
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4 avril
...frets d'huile. Il est de plus résolu d'approprier 1 178,50 $ de l'excédent de fonctionnement affecté « Covid-19 pour les organismes » au bénéfice des activités de fonctionnement (bud get en cours ) pour le paiement de cette subvention. A D O P...
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5 septembre
...e de protection des renseignements personnels; ATTENDU QUE les articles 63.8 à 63.11 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels établissent des définitions, des rôles et responsabil...
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Restauration et préservation des bâtiments de l’inventaire du patrimoine bâti de la Ville de Plessisville
...res d’immeubles qui sont en infraction envers une disposition de la Loi sur le patrimoine culturel ; 4) Les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; Règlement 009-26...
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4 octobre
...ee et Atome et le club de hockey Junior « AA » V. Boutin, et qu'en conséquence, la Ville souhaite verser une subvention à ces organismes; Proposé par monsieur Jean-Félipe Nadeau Appuyé par monsieur Martin Nadeau Et résolu à l'unanimité DE MODIFIE...
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13 décembre
...d'eau brute de la rivière Bécancour. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 299-21 APPROPRIATION DE FONDS - SUBVENTION COVID AUX ORGANISMES ACCRÉDITÉS Proposé par monsieur Sylvain Beaudoin Appuyé par madame Christine Gingras Et résolu à l'unanimi...
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20 mai
...UE des employés ont manifesté leur intérêt pour en acheter; ATTENDU le souhait de faire don de certains appareils à des organismes reconnus; Proposé par monsieur Marc Gendron Et résolu D'AUTORISER madame Dany Godbout, cadre -con...
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6 septembre
...ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONSIDÉRANT que l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics e t sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l'accès » ) prévoit qu'un comité su r...
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7 mars
...de l'amphithéâtre les 28, 29, 30 avril et 1 er mai 2022, de 8 h à 3 h. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 069-22 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes de la Ville...
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17 août
...vraison de chlore gazeux pour le traitement des eaux; ATTENDU QUE l'article 14 de la Loi sur les contrats des organismes municipaux (RLRQ, c. C - 65.01) autorise la Ville de Plessisville à conclure une entente mandatant...
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16 janvier
...n d'urbanisme tenue le 9 novembre 2022. Le conseil en prend acte. VIE CITOYENNE RÉSOLUTION NO 004-23 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes accrédités...
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Le Mouvement - mai et juin
...d’autoriser le paiement des comptes à payer pour un montant total de 604 155,75$. Une aide financière est versée aux organismes suivants : • 500$ pour le Relais pour la vie • 250$ pour la Troupe Ensemble • 300$ au Club de patinage arti...
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Actualités
Le Biergarten de l’île : Une autre saison estivale couronnée de succès et de générosité
...de ces derniers et à la générosité des citoyens, un montant total impressionnant de 22 012,87 $ a été amassé. Parmi les organismes qui en ont bénéficié, on retrouve le Club de hockey junior AA V. Boutin, la Fondation CLSC-CHSLD de L’Érable, le...
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