78 résultats pour « Organismes »
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Accès à l’information
...ur la protection des renseignements personnels oblige chaque organisme public soumis à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1) à diffuser certaines informations...
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Avril
...eux d’artifice : 22 h (16 h à 20 h) Boucher double SONIC 5 band Évènements de Plessisville Activités ville et organismes Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Cercle de Fermières de Plessisville Centre d’action bénév...
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2 avril
...assurer la relance des cours de Gardiens avertis dans une formule prsentielle; ATTENDU l'appel d'offres lanc auprs des organismes communautaires dont la mission se rapproche de celle des cours de gardiens avertis; ATTENDU une rponse favo...
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En matière de communication de renseignements personnels sans le consentement de l personne concernée à des fins d’études, de recherches et de statistiques
...iques à la suite d’une demande transmise à la Ville de Plessisville en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. 2. ABRÉVIATIONS Dans la présente politique, on...
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5 septembre
...e de protection des renseignements personnels; ATTENDU QUE les articles 63.8 à 63.11 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels établissent des définitions, des rôles et responsabil...
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13 décembre
...d'eau brute de la rivière Bécancour. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 299-21 APPROPRIATION DE FONDS - SUBVENTION COVID AUX ORGANISMES ACCRÉDITÉS Proposé par monsieur Sylvain Beaudoin Appuyé par madame Christine Gingras Et résolu à l'unanimi...
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14 février
...t à afficher le logo de celle-ci dans toutes communications en lien avec la présente entente ou relatives aux subventions des organismes ». A D O P T É E SÉANCE ORDINAIRE D’AJOURNEMENT DU 14 FÉVRIER 2022 MODIFICATION DU RÈGLEMENT 1799 «...
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8 mars
...n 2021, à sa convenance; ATTENDU QUE les membres du conseil désirent utiliser une partie de ce montant pour souteni r les organismes qui ont subi les impacts de la COVID-19; ATTENDU QU'une politique d'aide doit être mise en place et qu'il y a l...
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16 janvier
...n d'urbanisme tenue le 9 novembre 2022. Le conseil en prend acte. VIE CITOYENNE RÉSOLUTION NO 004-23 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes accrédités...
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4 octobre
...ee et Atome et le club de hockey Junior « AA » V. Boutin, et qu'en conséquence, la Ville souhaite verser une subvention à ces organismes; Proposé par monsieur Jean-Félipe Nadeau Appuyé par monsieur Martin Nadeau Et résolu à l'unanimité DE MODIFIE...
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7 mars
...de l'amphithéâtre les 28, 29, 30 avril et 1 er mai 2022, de 8 h à 3 h. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 069-22 SUBVENTIONS ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes de la Ville...
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6 septembre
...ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONSIDÉRANT que l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics e t sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l'accès » ) prévoit qu'un comité su r...
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11 janvier
...de prévoir les crédits requis aux fins de paiement de l'aide financière. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 011-21 SUBVENTION ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes de la Ville d...
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Égouts
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1642 R ELATIF À L ’ÉGOUT LE MARDI, huitième jour du mois de septembre deux mille quinze, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de P......
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Salle Denyse-Chartier
...0 Théâtre Avec scène: 125 Réunion 40 Coût Organismes reconnus ou résidents de la Ville 150 $ pour les 3 premières heures 250 $ pour la journée Or...
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Salle de réunion (2e étage)
...ail 30 Théâtre 30 Réunion 15 Coût Organismes reconnus ou résidents de la Ville GRATUIT pour les 3 premières heures GRATUIT pour la journée...
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Grand Hall
...rmations Idéal pour un cocktail dînatoire ou 5@7. Capacité Consulter le tableau récapitulatif Coût Organismes reconnus ou résidents de la Ville 75 $ pour les 3 premières heures 125 $ pour la journée Org...
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Galerie d’art
...ail 50 Théâtre 30 Réunion 20 Coût Organismes reconnus ou résidents de la Ville 75 $ pour les 3 premières heures 125 $ pour la journée Org...
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Amphithéâtre (du 1er mai au 1er août)
...Employés pendant les heures normales de travail Inclus** Inclus** Inclus** * Les organismes reconnus et les organismes associés ont droit à une location annuelle gratuite. Elle inclut tous les équipements...
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Affichage temporaire - enseignes
...aire, de forme horizontale, d’une dimension de 4’ x 8’, et ce, pour promouvoir les événements de la municipalité ou ceux des organismes municipaux sans but lucratif. Cette structure est installée près de l’entrée des Galeries de l’Érable, plus pr...
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Réception et examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution d’un contrat
...N OU L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT ATTENDU QUE le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27), a été sanctionné le 1 er décembre 2017...
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Un franc succès pour la 2e édition du Gala Distinction
Devant plus de 200 personnes, des bénévoles, des organismes et des entreprises ont été honorés pour leur travail exceptionnel et leur contribution au mieux-être de leurs concitoyens grâce à leur implication dans la communauté plessisvilloise. R...
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C'est le moment de s'inscrire au Défi-Santé Plessisville
...sp; La Ville de Plessisville soutient fièrement ses organismes locaux, et ce, depuis plusieurs années. « Nous sommes heureux que la Ville ait accepté encore année d’être parten...
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2 octobre
...te transparence; SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2023 ATTENDU que l'article 63.3 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels prévoit l'obli gation pour les municipalités de publie...
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5 juin
...MRC de L'Érable; ATTENDU QUE la MRC de L'Érable et la Ville de Plessisville ont pris connaissance du Guide à l'intention des organismes concernant le volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; ATTENDU QUE la M...
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