132 résultats pour « Organismes »
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6 septembre
...ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONSIDÉRANT que l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics e t sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l'accès » ) prévoit qu'un comité su r...
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Juillet
...olitique monétaire canadienne David Dupuis Date et horaire à venir Bibliothèque Linette -Jutras -Laperle Activités ville et organismes 9 Plessisville | Juillet 2024 | Ville de Plessisville Ville de Plessisville Ville de Plessisville Ville...
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5 septembre
...e de protection des renseignements personnels; ATTENDU QUE les articles 63.8 à 63.11 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels établissent des définitions, des rôles et responsabil...
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Avril
...eux d’artifice : 22 h (16 h à 20 h) Boucher double SONIC 5 band Évènements de Plessisville Activités ville et organismes Activités de la Ville et des organismes ORGANISME Cercle de Fermières de Plessisville Centre d’action bénév...
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8 mars
...n 2021, à sa convenance; ATTENDU QUE les membres du conseil désirent utiliser une partie de ce montant pour souteni r les organismes qui ont subi les impacts de la COVID-19; ATTENDU QU'une politique d'aide doit être mise en place et qu'il y a l...
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13 décembre
...d'eau brute de la rivière Bécancour. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 299-21 APPROPRIATION DE FONDS - SUBVENTION COVID AUX ORGANISMES ACCRÉDITÉS Proposé par monsieur Sylvain Beaudoin Appuyé par madame Christine Gingras Et résolu à l'unanimi...
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Actualités
Le Biergarten de l’île : Une autre saison estivale couronnée de succès et de générosité
...de ces derniers et à la générosité des citoyens, un montant total impressionnant de 22 012,87 $ a été amassé. Parmi les organismes qui en ont bénéficié, on retrouve le Club de hockey junior AA V. Boutin, la Fondation CLSC-CHSLD de L’Érable, le...
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2 avril
...ssurer la relance des cours de Gardiens avertis dans une formule prsentielle; ATTENDU l'appel d'offres lanc auprs des organismes communautaires dont la mission se rapproche de celle des cours de gardiens avertis; ATTENDU une rponse fa...
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En matière de communication de renseignements personnels sans le consentement de l personne concernée à des fins d’études, de recherches et de statistiques
...iques à la suite d’une demande transmise à la Ville de Plessisville en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. 2. ABRÉVIATIONS Dans la présente politique, on...
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Le Mouvement - janvier et février
...ion actuelle peut être une source de stress et d'anxiété pour plusieurs personnes. Nous vous invitons à communiquer avec les organismes suivants. Ceux-ci peuvent vous aider. Violence et agression Volte-Face (Femme) Téléphone : 819 795-3568 (adminis...
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Assainissement des eaux usées
...6) Microorganismes pathogènes ou substances qui en contiennent provenant des établissements qui manipulent de tels organismes, notamment un laboratoire, un centre de recherche ou une industrie pharmaceutique; 7) Résidus de substanc...
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5 juin
...MRC de L'Érable; ATTENDU QUE la MRC de L'Érable et la Ville de Plessisville ont pris connaissance du Guide à l'intention des organismes concernant le volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; ATTENDU QUE la M...
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Actualités
Plessisville honore le 100e anniversaire de la Coopérative Citadelle et huit citoyennes et citoyens lors de la cérémonie du livre d’or
...né de patrimoine agricole et historique. Cécile Paquet , bénévole infatigable au grand cœur, impliquée dans de multiples organismes et toujours prête à aider ses proches et sa communauté. Laura-Li Labbé , jeune leader inspirante et récipien...
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11 août
...e du Fonds régions et ruralité, sous -volet Coopération intermunicipale; ATTENDU QUE la MRC de L'Érable et les organismes municipaux d'Inverness, Laurierville, Lyster, Plessisville, Sainte -Sophie -D'Halifax, Saint -Pierre -Bap...
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Les maires de Plessisville présentent leurs priorités aux candidats en élection dans le comté d’Arthabaska-Érable
...ses existants et l’ajout d’une deuxième glace afin de mieux répondre aux besoins grandissants des élèves, des familles et des organismes sportifs de la région. Malheureusement, une subvention de 11,2 millions de dollars a été refusée lors du dernier...
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Réception et examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution d’un contrat
...N OU L ’ATTRIBUTION D ’UN CONTRAT ATTENDU QUE le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27), a été sanctionné le 1 er décembre 2017...
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En matière de gestion des incidents de confidentialité
...de confidentialité qui peuvent survenir à la Ville de Plessisville en conformité avec la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. 2. Abréviations Dans la présente politique,...
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11 janvier
...de prévoir les crédits requis aux fins de paiement de l'aide financière. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 011-21 SUBVENTION ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 17 – politique d'aide financière aux or ganismes de la Ville d...
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7 septembre
...ises pour la collation des grades qui a eu lieu le 22 juin 2021. A D O P T É E RÉSOLUTION NO 217-21 SUBVENTION COVID - ORGANISMES ACCRÉDITÉS ATTENDU la « Politique municipale n o 25 – « D'aide financière aux or ganismes dans le contexte...
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Plessisville dévoile sa nouvelle image de marque
...es de la communauté. Ce nouveau positionnement reflète une municipalité vivante, solidaire et mobilisée, où les citoyens, les organismes et les entreprises contribuent chaque jour à bâtir un milieu de vie à échelle humaine. « Avec cette nouvelle...
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Un franc succès pour la 2e édition du Gala Distinction
Devant plus de 200 personnes, des bénévoles, des organismes et des entreprises ont été honorés pour leur travail exceptionnel et leur contribution au mieux-être de leurs concitoyens grâce à leur implication dans la communauté plessisvilloise. R...
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Une soirée mémorable pour honorer l’engagement citoyen
...Houde et organisé par le comité Vivre-ensemble de la Ville de Plessisville. Devant plus de 210 personnes, des bénévoles, des organismes et des entreprises ont été honorés pour leur travail exceptionnel et leur contribution au mieux-être de leurs con...
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2 octobre
...te transparence; SÉANCE ORDINAIRE DU 2 OCTOBRE 2023 ATTENDU que l'article 63.3 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels prévoit l'obli gation pour les municipalités de publie...
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Colportage
...ire de la Ville; 2.Un organisme reconnu en vertu de la Politique municipale de reconnaissance et de soutien aux organismes en vigueur; 3.Un groupe d'étudiants, une école ou commission scolaire de la Ville et qui exerce des activités s...
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5 mai
...MATION ET LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ATTENDU QUE l'article 8.1 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l'accs ) prvoit qu'un comit sur l'accs...
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