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Règlements - Tous les règlements

A

Abonnement
Abris d'autos temporaires
Accès à la propriété
Achat d'un camion 6 roues avec équipement de déneignement (emprunt)
administratif en urbanisme/1707 refondu
Affichage
Aide financière loyers commerciaux / 1613
Alarme (système d') / 1420-1249 refondus
Allumage de feux en plein air
Animaux/1631
Antennes de réception
Aqueduc (gel des tuyaux et branchement)
Arrosage (restrictions) / 1569
Avertisseurs de fumée

B

Bâtiments principaux (construction, rénovation)
Bibliothèque
Bois de chauffage (entreposage)
Bruit (Nuisance) / 1418 refondu

C

Cabanons
Certificat d'autorisation
Circulation
Circulation véhicules tout terrain / 1475
Citation de l'église Saint-Calixte à titre de bien patrimonial
Clapets de retenue
Clôture (construction et installation)
Code d'éthique et de déontologie élus municipaux
Code d'éthique et de déontologie employés de la Ville
Colporteurs (permis)/1417
Construction/1705
Contrôles budgétaires / 1485
Cordes à linge

D

Déchets domestiques/1471-1537 refondus
Déchets solides volumineux/1471-1537 refondus
Délégation de compétences et dépenses/1342 refondu
Démolition des bâtiments/1509
Déneigement
Détecteurs de fumée / 1139
Droit de mutation pour transfert d'immeubles de plus de 500 000$ et abrogeant le rèlgement 1494 imposant un droit supplétif/1700

E

Eau potable (relatif à l')
Égouts / 1642
Emprunt pour les travaux d'agrandissement du parc industriel phase2
Enlèvement des déchets/1471-1537 refondus
Ententes relatives à la réalisation de travaux municipaux / 1627
Évaluation foncière (plainte) M.R.C. de l'Érable

F

Feux (allumage de feux en plein air)
Financement des centres d'urgence 9-1-1/1521
Foyer extérieur

G

Garage (vente de)
Garages temporaires (hiver)
Gestion contractuelle/1721

H

Haies
Herbe (propreté)
Hiver (stationnement) / 1431

I

Infractions pénales générales (G-01)
Internet

L

Lotissement/1704
Luttre contre la propagation de l'agrile du frêne/1770

N

Neige
Nuisances / 1170 et 1418 refondus
Numérotation civique des bâtiments / 1591

O

Ordures ménagères (enlèvement)/1471-1537 refondus

P

Paix et bon ordre (refondu)
parc canin / 1719
Parcs et terrains de jeux (sécurité, paix, ordre)/1419 refondu
Permis de colporteur/1417
Pesticides et engrais / 1737
PIIA Centre-ville
Piscines résidentielles (sur la sécurité des)
Plan d'urbanisme/1702
Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)/1706
Prêt de documents
Programme d'acquisition de barils récupérateurs d'eau de pluie
Programme d'acquisition de composteurs domestiques
Programme d'aide financière "plantation d'arbres" / 1612
Programme d'aide financière "remplacement d'une toilette" / 1622
Programme d'aide financière "Rénovation Patrimoine bâti"
Programme d'aide financière "Restauration Patrimoine bâti"
Programme d'aide financière pour l'achat de produits d'hygiène durables
Programme d'aide financière pour l'utilisation de couches lavables
Programme d'aide financière pour la lutte à l'agrile du frêne
Programme d'aide financière Verdissement des terrains du parc industriel / 1686
Programme de subvention relatif à l'adpatation aux changements climatiques
Programme Habitation durable plus Édition 2023
Publication des avis publics municipaux (modalités)

R

Rebuts (enlèvement des gros)/1471-1537 refondus
Récupération/1471-1537 refondus
Refoulements d’égouts
Rejets dans le réseau d'égout
Rémunération du maire et des conseillers/1470-1474-1496-1744 refondus
Renouvellement
Réservations
Résidus verts (récupération)/1553
Retards & Amendes

S

Séance du conseil / 1278
Second programme d'aide financière centre-ville / 1655 refondu
Second programme de revitalisation - affichage route 116 / 1643
Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics/1419 refondu
Signalisation et circulation av. Saint-Louis et Saint-Édouard / 1600
Signalisation et circulation sur l'avenue Simoneau et la rue Houde
Signalisation routière - secteur résidentiel La Samare/1682 Refondu
Soupapes de retenues (égout)
Stationnement (hiver) / 1431
Stationnement sur rues et places publiques/1714
Stationnement sur une partie des avenues Saint-Nazaire et Saint-Édouard
Systèmes d'alarme (infraction) / 1420
Systèmes d'alarme (installation) / 1420

T

Tarification des biens, des services et des activités à compter de 2023
Tarification en urbanisme/1708
Taxation 2023
Terrain (aménagement, entretien)

U

Urbanisme (plan d')
Utilisation extérieure de l'eau / 1569

V

Véhicules lourds (circulation)/1302
Véhicules tout terrain (circulation) / 1475
Vendeur itinérant/1417
Vente de garage (restriction)
Vidanges/1471-1537 refondus
Vitesse maximale permise dans les zones scolaire/1718

Z

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